Compte-Rendu - CR 2018 04 24

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Compte-Rendu - CR 2018 04 24 Document publié le Mardi 24 avril 2018 par la commune de Yronde-et-Buron. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2018 04 24)Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Aviation, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 24 AVRIL 2018

Après avoir constaté que le quorum est atteint avec la présence de 11 conseillers, Monsieur Le Maire les remercie et ouvre la séance.

Sont absents :

- Marc AMARGER

- Stéphane ROUVET

- Claudine VARENNE a donné pouvoir à Yves PRADIER

- Laurent DOPEUX a donné pouvoir à Alain PEJOUX

Monsieur Régis DARROT est désigné secrétaire de séance.

Le Compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal est adopté à l’unanimité.

Le Maire tient à remercier le Comité des Associations pour la réussite et la qualité des prestations lors du vide-grenier du 15 avril et aussi la vingtaine de volontaires pour la journée citoyenne du 20 avril.

1 - POINT CHANTIER RÉHABILITATION ANCIENNE ÉCOLE :

Monsieur Le Maire propose en début de séance, aux conseillers présents une visite du chantier de l’ancienne école. Ceux-ci peuvent constater l’avancée normale du chantier. Le gros-œuvre, ainsi que la partie plaquiste et isolation avancent bien ainsi que le terrassement et les réseaux.

La menuiserie est également en grande partie posée.

Côté électricité-chauffage, Monsieur Le Maire informe que la solution retenue est un plafond horizontal acoustique intégrant éléments chauffants et éclairants, type Abri du Pèlerin.

A ce jour, seule la partie sanitaire est en retard et implique un déplacement de l’entreprise plaquiste, ce qui explique que nous avançons un peu plus vite que prévu pour la deuxième partie du chantier. Ce dernier point nous conduit donc à prolonger de quelques semaines la garderie côté nouvelle école. Après avoir répondu à quelques questions et donné les explications sur celles-ci, Monsieur Le Maire propose de reprendre le cours normal du Conseil Municipal.

2 - DÉMATÉRIALISATION DES ACTES ASSAINISSEMENT ET COMMUNE – CHANGEMENT DU TIERS DE TÉLÉTRANSMISSION :

Monsieur Le Maire rappelle que nous avions pris une délibération le 14 novembre 2017 autorisant la mise en place de la dématérialisation des actes en Préfecture.

Les conventions entre Commune et Préfecture et entre Assainissement et Préfecture sont revenues signées en février 2018.

Les conventions avec un tiers de télétransmission (STELA ADEP) et avec CERTIGREFFE (certificat électronique) ont été envoyées le 1er mars.

Depuis cette date, aucun contact n’a été pris par ces sociétés et la Préfecture nous a conseillé de nous rapprocher d’un support technique : le SICTIAM.

STELA ADEP est voué à disparaître courant automne 2018 et remplacé par le Département, mais sera néanmoins utilisé tant qu’il existe.

Monsieur Le Maire informe qu’il va prendre RDV avec le Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand afin d’entrer en possession de notre certificat de signature électronique.

3 - MISSION LOCALE :

Monsieur Le Maire rajoute un nouveau point à l’ordre du jour, à savoir la Mission Locale. Après avoir rappelé que la cotisation d’adhésion avait toujours été prise en charge par la Commune avant que Allier Comté Communauté n’en prenne la compétence, il informe que Mond’Arverne ne l’a pas reprise.Monsieur Le Maire propose aux Conseillers de voter une cotisation (inscrite au budget) de 0,90 €/habitant pour l’inscription à la Mission Locale d’Issoire (à comparer aux 1,40 €/habitants proposés par la Mission Locale de Cournon d’Auvergne).

VOTE : A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour cotiser à la Mission Locale d’Issoire.

4 - QUESTIONS DIVERSES :

1°) Jobs d’été :

Monsieur Le Maire informe avoir reçu 6 candidatures pour les jobs d’été.

Après discussion, il ressort à l’unanimité des conseillers que la municipalité ne prendra personne cette année, ce qui ne remet pas en cause la possibilité de reconduire les jobs d’été l’année prochaine.

2°) Compteur Linky :

Monsieur Le Maire informe les Conseillers qu’il a reçu divers courriers du collectif d’habitants d’Yronde et Buron qui a organisé une réunion d’information le 11 avril.

3°) Association Patrimoine :

Monsieur le Maire fait part des informations sur l’opération débroussaillage de l’accès à la butte de BURON, côté nord et la qualifie de très bon travail. Nous suivons bien cette affaire dans laquelle Le Grand Clermont est aussi partie prenante et rappelle, qu’au final, les travaux et le financement de tous les partenaires sont du ressort du Conseil Municipal, car c’est la Commune qui est toujours maître d’ouvrage.

4°) Problèmes des pigeons :

Monsieur Le Maire fait part aux conseillers d’un courrier de Madame REBREGET relatif à des nuisances induites par des pigeons sur sa propriété.

Une discussion s’en suit et une solution sera prochainement proposée.

5°) Compte-rendu réunion Gendarmerie :

Monsieur Le Maire informe avoir été invité à une réunion annuelle organisée par la Gendarmerie de VEYRE-MONTON dont dépend VIC LE COMTE, pour faire un point sur l’activité sur diverses communes. Un gendarme référent est nommé pour être interlocuteur privilégié pour chaque commune.

Prochain Conseil : le mardi 29 Mai 2018