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Document publié le Vendredi 25 avril 2008 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 25 04 2008)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Vieillesse, Démocratie,
Du 25 avril 2008
Date de convocation : 21 avril 2008
PRESENTS : ZDAN Michel, FERNET Josette, LORRAIN Jean-Luc, VILLAESCUSA Sylvie, TEYSSEYRE Catherine, NOYES Sylvie, SABATIER Evelyne, DEMESSANCE Florence, GLENADEL Jacques, CHENIN Joséphine.
EXCUSES : MESPLES Noël (procuration à Mme CHENIN Joséphine)
SECRETAIRE : VILLAESCUSA Sylvie
COMPTE RENDU :
Séance ouverte à 21h00
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2008 à l’unanimité.
Contrat de travail de M. Jean-Laurent TECLES :
Monsieur le Maire propose une réflexion sur le temps de travail de M. Jean-Laurent TECLES qui serait partagé entre son emploi actuel de « cantonnier » et l’emploi que la commune souhaite lui confier en tant qu’animateur social. La proposition est de 24h par semaine pour l’emploi d’animateur social et de 15h par semaine pour l’emploi de « cantonnier ». L’idée étant que son salaire soit calculé sur cette base et mensualisé, et qu’en fonction des saisons (vacances scolaires, automne, printemps) son temps de travail dans l’un ou l’autre des postes puisse évoluer.
Demande de subvention pour canon de serrure sur passe de la Mairie : Un devis a été demandé pour remplacer les 5 canons de secours changés à la salle communale (ancien bar) et 3 nouveaux passes généraux pour la Mairie : montant du devis 2400 €. Au vu de cette somme très importante, le Conseil Municipal décide les points suivants : 4 passes de secours seront conservés et uniquement 1 seul sera remplacé à la salle communale (ancien bar) et les 3 passes pour la Mairie seront faits (pour les adjoints). De ce fait, le devis est rapporté à 640 €. Ce devis est accepté à l’unanimité.
Préparation du 8 Mai :
Le Conseil Municipal décide que l’invitation de la population à la cérémonie du 8 mai serait jointe au prochain bulletin municipal et distribuée les 2 et 3 mai prochain. Elle sera imprimée sur papier entête de la Mairie et donnera rendez-vous à la population à 11h30 à la Mairie d’où un cortège partira pour se rendre devant le monument de commémoration pour un dépôt de gerbe de fleurs. Cette cérémonie sera suivie d’un apéritif offert par la Commune.
Compte-rendus des diverses réunions des EPCI :
• Communauté de Commune de la Vallée de l’Ariège (District) : élection du président et de ses vice-présidents, présentations des commissions et de leurs délégués, vote du budget 2008.
• SIASC : service d’aide à domicile pour les personnes âgées proposant le transport, l’aide ménagère, autres services à la personne pour un coût très abordable. Par exemple, concernant le transport le coût pour une personne bénéficiant de l’APA est 0,16 € le kilomètre sur un rayon de 25 kilomètres.
• SIVU (amélioration de l’habitat) : élection du président et de ses vice-présidents. Cet organisme a pour but de développer l’habitat, d’avoir des réflexions sur les aménagements spécifiques (pour les handicapés par exemple), de centraliser des informations pour l’amélioration de l’habitat, d’aider les personnes dans l’obtention de subventions, de montage de dossier de prêts, d’informations sur la fiscalité … • SIC (syndicat intercommunal à la carte, gestion des écoles des communes de Grazac, Caujac, Esperce) : élection de la présidente et vice-présidente, vote du budget 2008.
Commission Communale des Impôts Directs :
Cette commission est composée de 12 titulaires et de 12 suppléants. Pour sa constitution, Monsieur le Maire propose d’écrire à une vingtaine de personnes de la population de Grazac en leur proposant de faire partie de cette commission. Le courrier expliquera le but de la commission et comprendra un coupon réponse autorisant la Mairie à enregistrer les personnes à la commission. Les membres du Conseil Municipal viendront compléter cette liste à hauteur du nombre de personnes nécessaires.
Questions diverses :
• Nettoyage de printemps : la date proposée par le District pour effectuer le nettoyage de printemps dans les Communes souhaitant participer à cette manifestation est le 24 mai 2008 au matin. Cette opération sera suivie d’un apéritif offert par les Maires des communes participantes et d’un repas offert par le District.
• Guintoli (travaux de chaussées) : règlement de la facture toujours en instance car les travaux de finition ne sont pour l’instant pas terminés.
• Association Sentes et Layon (restauration des chemins de campagne) : Monsieur le Maire propose de prévoir une subvention de 100 € pour cette association. Le Conseil accepte de prendre une délibération. Cette somme sera donc inscrite au budget 6574. • Vide-grenier : Monsieur le Maire prend un arrêté de voirie pour le vide-grenier organisé par l’association Grazac Loisirs le 20 juillet 2008.
Séance levée à 00h25