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Conseil Municipal - cm du 20 03 2008
Document publié le Jeudi 20 mars 2008 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20 03 2008)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Du 20 mars 2008
Date de convocation : 17 mars 2008
PRESENTS : ZDAN Michel, FERNET Josette, LORRAIN Jean-Luc, VILLAESCUSA Sylvie, TEYSSEYRE Catherine, NOYES Sylvie, SABATIER Evelyne, DEMESSANCE Florence, MESPLES Noël, GLENADEL Jacques, CHENIN Joséphine.
EXCUSES : …………………………………………………………………………….
ABSENTS : …………………………………………………………………………….
SECRETAIRE : VILLAESCUSA Sylvie
COMPTE RENDU :
Séance ouverte à 21h00
1 – Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints :
Les indemnités de fonction sont soumises à une réglementation. L’indemnité du Maire est de 17% de l’indice brut 1015 soit 632.85 €brut et pour les Adjoints 6.6% de l’indice 1015 soit 245.69 € brut. Ces sommes seront portées au budget. Une délibération sera prise.
2 – Désignation des délégués auprès des EPCI :
- CCAS : 4 délégués titulaires : Josée Chenin, Florence Demessance, Evelyne Sabatier, Jacques Glenadel
- Commission d’Appel d’Offres : 3 titulaires : Michel Zdan, Jean-Luc Lorrain, Evelyne Sabatier – 3 suppléants : Josette Fernet, Noël Mesples, Josée Chenin
- Plan Local d’Urbanisme : Michel Zdan, Josette Fernet, Noël Mesples, Evelyne Sabatier
- Affaires militaires : Sylvie Villaescusa
- SMIVOM : impossibilité de nommer les délégués auprès de cette EPCI. Une délibération en modification des statuts article 5 sur la représentation est votée à l’unanimité ; les délégués seront nommés après enregistrement de cette dernière et mise en conformité des statuts sur l’ensemble du territoire couvert par l’EPCI.
- SIERGA : Guy Salvayre, Noël Mesples
- SIAHBVA (irrigation) : Guy Salvayre, Noël Mesples
- SDEHG : Noël Mesples, Jacques Glenadel - SIC : 2 titulaires : Josette Fernet, Evelyne Sabatier – 2 suppléants : Catherine Teysseyre, Sylvie Villaescusa
- SIASC : Josette Fernet, Josée Chenin, Jacques Glenadel
- SITPA (transport des personnes âgées) : Josée Chenin
- SIVU (habitat) : Evelyne Sabatier, Catherine Teysseyre
- DISTRICT : 3 titulaires : Michel Zdan, Jean-Luc Lorrain, Noël Mesples – 3 suppléants : Evelyne Sabatier, Sylvie Villaescusa, Sylvie Noyes
3 – Suite à l’adhésion des communes Esparon-Eup, Labruyère Dorsa et Mascarville Seyre, une délibération est prise concernant l’extension du périmètre du SITPA et acceptation de la demande de ces communes.
4 – Questions diverses :
1° Délégation de signature : Le Maire, Michel Zdan, donne délégation aux 3 adjoints dans l’ordre de nomination et en affectation des chapitres cités en délibération. En ce qui concerne tous les actes d’état civil, les recommandées avec AR, délégation est donnée à la secrétaire de mairie.
2° Toutes les associations : sont délégués auprès des associations locales : Michel Zdan, Josette Fernet, Sylvie Villaescusa, Sylvie Noyes
3° a) Journal de la Commune (Info Grazac Communal) avec pour objectif à terme une parution trimestrielle : Josée Chenin, Noël Mesples, Evelyne Sabatier b) Création du site Internet : Jean-Luc Lorrain, Evelyne Sabatier, Florence Demessance, Catherine Teysseyre, Sylvie Villaescusa, Sylvie Noyes
4° Cimetière : Jean-Luc Lorrain, Catherine Teysseyre
5° Demande d’ouverture d’un poste à l’école maternelle : compte tenu de l’augmentation des
enfants en maternelle, un courrier a été adressé à Monsieur l’Inspecteur d’Académie l’informant
sur ce fait et lui demandant d’en prendre acte lors de la nomination des postes à pouvoir en maternelle.
6° Un devis de débroussaillage nous a été remis concernant l’entretien des routes de la Commune. Ce devis a été accepté à l’unanimité, le montant sera porté au budget. Le Service Départemental Incendie Sécurité est chargé du contrôle des bornes à incendie (SDIS).
La Société Isogar nous a remis son devis concernant la vérification des alarmes incendie de toutes les salles, la Mairie et le café ainsi que le désenfumage. Ce devis a été accepté à l’unanimité, le montant sera porté au budget.
7° En ce qui concerne le personnel : Josette Fernet aura en charge la gestion du personnel féminin en son absence Jean-Luc Lorrain et ce qui concerne le personnel masculin, Jean-Luc Lorrain sera en charge de celui-ci et en son absence Josette Fernet. Pour la gestion des salles : Jean-Luc Lorrain et en son absence Noël Mesples ou Josette Fernet.
Séance levée à 23h20.