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Déliberation - La liste des deliberation du Conseil Municipal du 23 05 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - La liste des deliberation du Conseil Municipal du 23 05 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
DGA Ressources
Service Juridique – Assurances – Assemblées
Pôle Assemblées
KB/CT
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS VOTE
1 - Contrat de ville 2024 - 2030 « Engagements Quartiers 2030 »
(DGA Solidarités & Santé - Politique de la Ville)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
M. Abdellatif AMMAR
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2 - Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants - Octroi de subventions - Année 2023
(DGA Solidarités & Santé)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
3 - Demandes de subvention FIPD pour l'achat d'équipements au profit des policiers municipaux (DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance)
Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
4 - Transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la Communauté Urbaine Le Mans Métropole à compter du 1er janvier 2024
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
PREND ACTE 5 - LE MANS – Lotissement « Les Gentianes » – Acquisition à l’ASL « Les Gentianes » (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
6 - LE MANS - Copropriété 1 bis rue d'Arnage - Cession à Sarthe Habitat (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7 - Conventions avec la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture (FRMJC) de Bretagne-Pays de la Loire
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : M. Michaël GUIHARD
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
8 - Subventions aux associations sportives
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
9 - Tarification des activités d'enseignement de l'Epic "Plongeoir - Cité du Cirque" -Saison 2024-2025 (DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10 - Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Le Mans Métropole (CLETC)
(DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
11 - Personnel - Rémunération intervenants extérieurs - Direction Enfance, Jeunesse et Sports - Service des Sports
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 12 - Actualisation du tableau des emplois permanents
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ