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Déliberation - La liste des deliberations du Conseil Municipal du 12 12 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - La liste des deliberations du Conseil Municipal du 12 12 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
DGA Ressources
Service Juridique – Assurances – Assemblées
Pôle Assemblées
AV/CT
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS VOTE
1 - Renouvellement de la convention de subventionnement du Service Médical de Proximité (SMP) "Parc de Tessé"
(DGA Solidarités & Santé - Santé)
Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2 - Parcours Emploi Compétences – Dispositif pour l’insertion professionnelle – Soutien de la collectivité aux associations sportives
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
3 - Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (E.P.I.C) Le Plongeoir - Cité du Cirque : convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
11 conseillers intéressés
4 - Association Cultures du Cœur - octroi d'entrées gratuites dans les établissements aquatiques (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 5 - Utilisation des équipements sportifs par les collèges - année scolaire 2024-2025 (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
6 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - année scolaire 2024-2025 (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7 - Subventions aux associations sportives
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
M. Abdellatif AMMAR
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
3 conseillers intéressés
8 - Rénovation du terrain synthétique de l'AVIA - Validation de l'Avant-Projet (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
9 - Attribution de subventions à différentes associations culturelles (DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10 - Subvention association Hyssopus
(DGA Solidarités & Santé - Santé)
Rapporteur(s) : Mme Catherine BRULÉ-DELAHAYE ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
11 - Prix de vente 2025 pour la fourniture des repas au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et autres tiers
(DGA Education, Culture & Sports - Production des Repas)
Rapporteur(s) : Mme Anne-Marie CHOISNE
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
12 - Contrat Territorial d‘Accueil et d’Intégration_ Avenant n°1/2024 (DGA Solidarités & Santé - Politique de la Ville)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
M. Yves CALIPPE
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 13 - Service des Musées : Affectation des œuvres d'art acquises aux collections des musées du Mans (DGA Education, Culture & Sports - Musées)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
14 - Actualisation du règlement de fonctionnement – Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – 1er janvier 2025
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : Mme Francine BAUDON-BRULÉ ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
15 - Actualisation du règlement Gué Bernisson
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : Mme Francine BAUDON-BRULÉ
M. Michaël GUIHARD
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
16 - Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (E.P.I.C) Le Plongeoir - Cité du cirque : modification des membres du Conseil d'Administration
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
1 conseiller intéressé
17 - Le Mans – Lotissement "Le Domaine de Cheverny" Acquisition auprès de l’Association Syndicale Libre Le Domaine de Cheverny
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
18 - Le Mans - Cession du logement de fonction de l'école élémentaire Louis Blériot à la Société Civile Immobilière M2LS
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 19 - Le Mans - Avenue de Bretagne - Vente Notariale Interactive (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
20 - Budget Primitif 2025 - Vote après le 31 décembre 2024- Modalités d'exécution relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2025 et le vote du Budget Primitif 2025 (DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
21 - Budget Primitif 2025 - Vote après le 31 décembre 2024 - Avances sur subventions à verser (DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
22 - Remboursement à Le Mans Métropole des dégrèvements de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM)
(DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
23 - Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2025
(DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
24 - Mise en œuvre de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) applicable à la filière Police Municipale
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
25 - Mise en œuvre du télétravail
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 26 - Aides financières du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
27 - Actualisation Tableau des Emplois Permanents de la Ville du Mans. (DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
28 - Adoption du tableau des emplois permanents de la Ville du Mans (DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ