Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du Mans le 15 septembre 2022 01

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Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du Mans le 15 septembre 2022 01 Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du Mans le 15 septembre 2022 01)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Jeunesse, DGA Ressources Service Assemblées & Réglementation EA/OC

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DÉLIB

É RATIONS

VOTE

1 -

Installation d'un nouveau conseiller municipal - Indemnités de fonction (DGA Ressources - Assemblées & Réglementation) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

ADOPTE A L’UNANIMITE

2 -

Proposition de vote en scrutin public concernant la représentation dans les commissions d'études municipales suite à la démission d'un conseiller municipal (DGA Ressources - Assemblées & Réglementation) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

ADOPTE A L’UNANIMITE

3 -

Modification des représentations du Conseil Municipal dans les commissions et organismes divers (DGA Ressources - Assemblées & Réglementation) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

ADOPTE A L’UNANIMITE

4 -

Attribution de subventions à différentes associations en charge du handicap (DGA Solidarités & Santé) Rapporteur(s) : M. Nathan CHÂRON

ADOPTE A L’UNANIMITE

5 -

Personnel - Centre de santé Olympe de Gouges - transformation d'un emploi de médecin à temps non complet 28 h 00 en un emploi à temps complet. (DGA Ressources - Ressources Humaines) Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY

ADOPTE A L’UNANIMITE6 -

Secours Populaire Français - Octroi d'une subvention (DGA Solidarités & Santé) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

ADOPTE A L’UNANIMITE

7 -

Dénomination du Stade de Football Marie Marvingt concédé par la Ville du Mans à Le Mans Stadium (DGA Ressources - Juridique - Commande publique) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

ADOPTE A L’UNANIMITE

8 -

Site de la Pincenardière - Transfert du bail emphytéotique (DGA Ressources) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

ADOPTE A L’UNANIMITE

9 -

Remplacement des tribunes télescopiques, sièges fixes et réaménagement du hall d'accueil de la salle ANTARES - Approbation de l'avant-projet définitif (DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Architecture et Régies Techniques) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL

M. Nordine ARIK

ADOPTE A L’UNANIMITE

10 -

Restauration des toitures de l'église Notre Dame du Pré - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle (DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Architecture et Régies Techniques) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL

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11 -

Participation financière des libraires et éditeurs au salon des auteurs "Faites lire!" (DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

ADOPTE A L’UNANIMITE

12 -

Inclusion numérique – plan d’action pour 2022 - 2023 (DGA Solidarités & Santé) Rapporteur(s) : Mme Muriel CABARET

PREND ACTE

13 -

Relais Information Jeunesse - 2022 (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports) Rapporteur(s) : M. Michaël GUIHARD

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14 -

GEMAPI - Transfert à Le Mans Métropole de la propriété du barrage des Bouches d'Huisne côté gauche (DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Nature en ville) Rapporteur(s) : M. Abdelmajid EL ARRASSE

ADOPTE A L’UNANIMITE15 -

Groupement de commandes Le Mans Métropole / Ville du Mans / CCAS / SMAT - Avenant n°4 relatif à la liste d'opérations annexée (DGA Ressources - Juridique - Commande publique) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

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16 -

Groupement de commandes intégré Le Mans Métropole / Ville du Mans - avenant n° 2 modifiant l’annexe relative aux journaux municipaux et communautaires Groupement de commande Le Mans Métropole / Ville du Mans / CCAS de la Ville du Mans / Ville d’Allonnes relatif à l’acquisition de carburant et autres énergies pour le patrimoine roulant (Direction Financière et Juridique - Juridique / Commande publique) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

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17 -

Le Mans - Rue Hippolyte Lecornué/rue Barbier - Acquisition à la SCI ABV (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL

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18 -

Le Mans - ZAC Technoparc - Acquisition à la SECOS (Direction Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL

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19 -

Le Mans – Transfert groupes scolaires à la Ville du Mans (acquisition) (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL

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20 -

Le Mans - Foyer Logement Vauguyon - Résiliation bail emphytéotique et cession à Le Mans Métropole Habitat (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

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21 -

Mulsanne - La Pincenardière - Cession au Département de la Sarthe (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL

ADOPTE A L’UNANIMITE

22 -

Le Mans – Eglise Coëffort/place Washington – Servitude au profit de GRDF (Direction Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL

ADOPTE A L’UNANIMITE

23 -

Société Publique Locale Cénovia Cités – Rapports d’activités 2021 et 2020 (DGA Ressources - Juridique - Commande publique) Rapporteur(s) : M. Jacques GOUFFÉ

ADOPTE A L’UNANIMITE24 -

Société d’Économie Mixte Locale Cénovia – Rapport d’activités 2021 (DGA Ressources - Juridique - Commande publique) Rapporteur(s) : M. Jacques GOUFFÉ

ADOPTE A L’UNANIMITE

25 -

Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2023 - Avis du Conseil Municipal sur les demandes de la branche Commerce de détail alimentaire et non alimentaire (DGA Ressources - Assemblées & Réglementation) Rapporteur(s) : Mme Blandine AFFAGARD

ADOPTE

26 -

Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2023 - Avis du Conseil Municipal sur les demandes des branches d'activités : - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers - Commerce et réparation de motocycles (DGA Ressources - Assemblées & Réglementation) Rapporteur(s) : Mme Blandine AFFAGARD

ADOPTE A L’UNANIMITE

27 -

Personnel - Action sociale et restaurants inter-administratifs / Subventions "repas" (DGA Ressources - Ressources Humaines) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL

ADOPTE A L’UNANIMITE

28 -

Personnel - tableau des emplois permanents - Actualisation des emplois et cadres d'emplois - Direction ressources - DRH (DGA Ressources - Ressources Humaines) Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY

ADOPTE A L’UNANIMITE

29 -

Personnel - Régime indemnitaire de la filière Police Municipale (DGA Ressources - Ressources Humaines) Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY

ADOPTE A L’UNANIMITE

30 -

Personnel - Recrutement sous statut contractuel - Recours à l'article L.332-8 du code général de la fonction publique. (DGA Ressources - Ressources Humaines) Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY

ADOPTE A L’UNANIMITE