Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - seance du 26 mai 2020
Séance - Seance du 15 avril 2021
Déliberation - 20240712160904502
Déliberation - 20211221112946881
Déliberation - C.R. du 27 juin 2019
Déliberation - 20240422084135426
Déliberation - 20230626153547939
Déliberation - 20240318153032451
Séance - seance du 22 septembre 2020
Déliberation - 20250418164246467
Déliberation - 20260402090408912
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Valdampierre.
Lien du pdf (Déliberation - 20260402090408912)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 MARS 2026
Date de convocation : 16 mars 2026 Nombre de conseillers : en exercice :15
Date d'affichage : 16 mars 2026 présents :14
Votants :15
L'an deux mille vingt-six, le vingt-et-un mars à 11h00, le Conseil Municipal de VALDAMPIERRE,
légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à Valdampierre, sous la présidence de Monsieur Eddie VANDENABEELE.
Etaient présents : Eddie VANDENABEELE, Jérôme BENESY, Christelle PIEPLU, Raymond
CATHELAIN, Catherine HAYEZ, Cécile CONSTANT, Eddie PONDELEK, Aurélia CASTELLT,
Mickaël GASPAR, Isabelle LOBO, Romain LEBLONDEL, Françoise GERME, GOUY Lionel,
MASCALTI Ludivine
Absents :
Absents excusés : Alexandre AUGENDRE donne pouvoir à Raymond CATHELAIN
Secrétaire de séance: Aurélia CASTELLIT
Après avoir ouvert la séance à 11 heures 00 Monsieur le Maire a invité le Conseil Municipal à
examiner l'ordre du jour. Le compte rendu de la dernière séance a été adopté à l'unanimité.
Ordre du jour :
1) Installation des Conseillers Municipaux
2) Election du Maire
3) Détermination du nombre d'adjoints
4) Election des adjoints
5) Lecture et remise d'une copie de la charte de l'élu local (art. L.1111-1-1 et L.2121-7)
6) Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
7) Indemnités des élus
8) Commissions communales
9) SIRS désignation des délégués et suppléants
10) SMOTDH désignation d'un délégué et d'un suppléant
11) SE 60 désignation d'un délégué et d'un suppléant
12) SMEPS (eaux potables) désignation d'un délégué et d'un suppléant
13) SMAS (tout à l'égout) désignation d'un délégué et d'un suppléant
14) Questions diverses COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance a été ouverte sous la présidence d'Eddie VANDENABEELE, Maire sortant, qui après
l'appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a
déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Lionel GOUY, doyen d'âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en
vue de l'élection du Maire.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote pour l'élection du Maire.
ELECTION DU MAIRE
Alexandre AUGENDRE a donné pouvoir à Raymond CATHELAIN pour cette élection.
Nicole LOPEZ et Michèle MELOTTE sont nommés assesseurs.
Françoise CHAMPIERRE est nommée secrétaire.
À l'unanimité, Eddie VANDENABEELE est proclamé Maire et installé dans ses fonctions.
DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
Le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d'adjoints appelés à siéger :
Cependant que ce nombre ne peut excéder 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal.
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, Le Conseil Municipal décide, après en avoir
délibéré, à l'unanimité des membres présents d'approuver la création de 4 postes d'adjoints au
Maire et de faire procéder à l'élection de personnes occupant les postes ainsi créés.
ELECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de M. Le Maire, Eddie VANDENABEELE, le Conseil Municipal a été invité à
procéder à l'élection des adjoints.
Alexandre AUGENDRE a donné pouvoir à Raymond CATHELAIN pour cette élection.
Nicole LOPEZ et Michèle MELOTTE sont nommés assesseurs.
Françoise CHAMPIERRE est nommée secrétaire.
À l'unanimité, Jérôme BENESY est élu 1° adjoint.
A l'unanimité, Christelle PIEPLU est élue 22"° adjointe.
A l'unanimité, Raymond CATHELAIN est élu 3è" adjoint.
A l'unanimité, Catherine HAYEZ est élue 4" adjointe. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
LECTURE ET REMISE D'UNE COPIE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL
Lecture par M. Le Maire, Eddie VANDENABEELE, de la charte de l'élu local au Conseil Municipal.
DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales
(article L 2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses
compétences.
Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir en avoir délibéré,
le Conseil municipal décide à l'unanimité, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur
le Maire les délégations suivantes : cf annexe n°1
INDEMNITES DES ELUS
Vu le Code Général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2123 20 à L.2123
21-1
Considérant que le code susvisé fixe les taux d'indemnisation et qu'il y a donc lieu de déterminer le
taux des indemnités allouées au maire et aux adjoints.
Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :
- de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de maire et d'adjoint dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités, aux taux suivants
Taux retenu en pourcentage de l'indice brut 1027 - majoré 830, conformément au barème fixé par
les articles L.2123-23, L.2123-24 et L.2123-24-1 du Code des Collectivités Territoriales :
- Maire : 44,3 %
- Adjoints au Maire : 11,77 %
COMMISSIONS COMMUNALES
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne à l'unanimité :
Commission Associations et Manifestations :
- _ Responsable : Jérôme BENESY
- Délégués : Catherine HAYEZ, Cécile CONSTANT, Françoise GERME, Lionel
GOUY, Eddie PONDELEK COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Commission Cimetière :
- Responsable : Raymond CATHELAIN
- Délégués : Christelle PTEPLU, Isabelle LOBO, Catherine HAYEZ
- Membres extérieurs: Nicole LOPEZ, Nadine CHILLTARD
Commission Communication et Culture :
- _ Responsable : Christelle PIEPLU
- Délégués : Eddie VANDENABEELE, Mickaël GASPAR, Lionel GOUY, Ludivine MASCALI
Commission Espaces Verts :
- Responsable : Raymond CATHELAIN
- Délégués : Eddie VANDENABEELE, Jérôme BENESY, Isabelle LOBO, Romain
LEBLONDEL
Commission Finances :
- Tous les conseillers municipaux
Commission Urbanisme et Voieries :
- Responsable : Jérôme BENESY
- Délégués : Eddie VANDENABEELE, Raymond CATHELAIN, Mickaël GASPAR,
Isabelle LOBO, Eddie PONDELEK
Commission Délégués Défense :
- Responsable : Jérôme BENESY
Commission Appels d'Offres :
- Responsable : Eddie VANDENABEELE
- Délégués : Catherine HAYEZ, Christelle PIEPLU, Raymond CATHELAIN,
Aurélia CASTELLI
Commission Elections :
- Responsable : Catherine HAYEZ
- Délégués : Christelle PIEPLU, Françoise GERME, Eddie PONDELEK COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Commission CCAS :
- Responsable : Eddie VANDENABEELE
- Délégués : Jérôme BENESY, Christelle PIEPLU, Cécile CONSTANT, Aurélia
CASTELLIT, Isabelle LOBO
- Membres extérieurs: Nicole LOPEZ, Françoise CHAMPIERRE, Françoise
PIEPLU, Audrey LANUEL
Commission des Impôts :
- Responsable : Eddie VANDENABEELE
- Délégués : Christelle PIEPLU, Jérôme BENESY, Isabelle LOBO, Cécile
CONSTANT, Mickaël GASPAR
- Membres extérieurs : Nicole LOPEZ, Michelle MELOTTE, Hélène FIEMS
Commission ADICO :
- _ Responsable : Catherine HAYEZ
Commission Logement :
- _ Responsable : Eddie VANDENABEELE
- Délégués : Cécile CONSTANT, Aurélia CASTELLT, Isabelle LOBO
Référent Sécurité :
- Jérôme BENESY
SIRS DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne à l'unanimité :
- Délégués : Eddie VANDENABEELE, Jérôme BENESY, Cécile CONSTANT,
Aurélia CASTELLI, Mickaël GASPAR, Ludivine MASCALI
- Suppléants: Romain LEBLONDEL, Françoise GERME
SMOTDH DESIGNATION D'UN DELEGUE ET D'UN SUPPLEANT
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne à l'unanimité :
- Délégué : Mickaël GASPAR
- Suppléant: Térôme BENESY COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SE 60 DESIGNATION D'UN DELEGUE ET D'UN SUPPLEANT
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne à l'unanimité :
- Délégué : Christelle PIEPLU
= Suppléant: Romain LEBLONDEL
SMEPS DESIGNATION D'UN DELEGUE ET D'UN SUPPLEANT
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne à l'unanimité :
- Délégué : Christelle PIEPLU
- Suppléant : Eddie VANDENABEELE
SMAS DESIGNATION D'UN DELEGUE ET D'UN SUPPLEANT
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne à l'unanimité :
- Délégué : Eddie VANDENABEELE
= Suppléant : Christelle PIEPLU
QUESTIONS DIVERSES
1) Un pot de présentation, de la nouvelle équipe municipale aux habitants, peut-il est
programmé ?
Le Conseil Municipal valide cette proposition. Des devis devront être présentés à M. Le Maire
pour approbation ; à l'issue une date sera proposée aux Valdampierrois.
Séance levée à 12h15
Eddie Aurélia
VANDENABEELE L,. CASTELLI
C4