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Arrêté - Préfecture - Indre - Arrêté cyclisme Course de Baudres le 30 juillet 2016
Document publié le Samedi 30 juillet 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre - Arrêté cyclisme Course de Baudres le 30 juillet 2016)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
7
| . Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DE L’INDRE
Direction de la réglementation et des libertés publiques Bureau de l’administration
—.
générale et des élections
ARRÊTÉ DU À
JUIL. 2016
Autorisant l’organisation, le 30 juillet 2016, d’une course cycliste dénommée
«
Course
de
Baudres
»
à
Baudres
Le
préfet,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2215-1
;
Vu le code de la route, notamment les articles R411-1 et suivants ; Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L3323-1 à L3323-6 ; Vu
le code
du
sport et notamment ses
articles L331-5
à L332-21,
R331-3
à R331-4,
R331-6
à
R331-17-1
et D331-S ;
Vu le code de l’environnement ; Vu l'arrêté interministériel du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration et du ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
du
20
décembre
2010
portant
interdiction
de
certaines
routes
aux
concentrations
et
manifestations sportives ; Vu
Parrêté
conjoint n°2016-D-1435
du
17 juin 2016
du président du Conseil
départemental de
l'Indre
et
du
maire
de
Baudres,
portant
réglementation
de
la
circulation
sur
l'itinéraire
de
la
course
cycliste
dénommée
« Prix
de
Baudres »,
le
30 juillet
2016
de
8h
à
9h,
commune
de
Baudres
;
Vu
la
demande
reçue
le
9
mai
2016,
formulée
par
Monsieur
Xavier
TRÉHIN,
président
de
l’association
Indre
Vélo
Passion,
maison
des
associations,
Espace
Mendès
France,
36000 CHATEAUROUX ; Vu l’avis du comité départemental de l’Indre de cyclisme, en date du 30 avril 2016 ; Vu
les
attestations
d’assurances
VERSPIEREN,
souscrites
par
l’organisateur
de
l’épreuve,
en
date du 1%
janvier 2016 ;
Vu lPengagement de l'organisateur de prendre en charge, s'il y a lieu, les frais du service d'ordre nécessaires au déroulement de l’épreuve et d'assurer la réparation des dommages, dégradations de toute
nature
de
la
voie
publique
ou
de
ses
dépendances
imputables
aux
concurrents,
à
l'organisateur ou à ses préposés ; Vu
l’avis
du
colonel,
commandant
le
groupement
de
gendarmerie
de
l’Indre,
en
date
du
26 mai 2016 ; Vu l’avis du directeur départemental des territoires, en date du 30 mai 2016 ; Vu
lavis
de
la
directrice
départementale
de
la
cohésion
sociale
et
de
la
protection
des
populations, en date du 15 juin 2016 ; Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de l’Indre,
PLACE DE LA VICTOIRE ET DES ALLIES - CS 80583 - 36019 CHATEAUROUX CEDEX - TELEPHONE : 02 54 29 50 00 - TELECOPIE: 02 5434 10 08
site internet : www.indre.gouv.fr ARRÊTE
ARTICLE
ler :
Monsieur Xavier TRÉHIN, président de l’association
Indre Vélo Passion,
maison
des
associations,
Espace
Mendès
France,
36000
CHÂTEAUROUX,
est
autorisé
à
organiser une épreuve sportive dénommée « Course de Baudres »,
le 30 juillet 2016,
selon
les
modalités ci-après
:
Départ : 8h00 à Baudres Arrivée : 19h00 à Baudres Nombre de concurrents : 200 participants Itinéraire : carte jointe en annexe ARTICLE
2:
Cette
autorisation
est
accordée
sous
réserve
de
la
stricte
observation
des
dispositions réglementaires précitées, aïnsi que des mesures suivantes : 1°) Secours et Protection :
L'organisateur doit prévoir un service de secours conformément à ce qui est préconisé en la
matière par la Fédération
française
de cyclisme pour le
déroulement des
épreuves cyclistes
sur
routes.
Il
devra prévoir une trousse
de
premiers
secours
à
un
emplacement
défini
et
connu
de
toute l’organisation (organisateurs, arbitres.....),
Le véhicule destiné aux associations agréées de sécurité civile doit satisfaire aux exigences
définies
ci-après
(dans
le tableau
des
moyens
à mettre
en
place)
et
dans
la
note
d’information
technique (NIT) correspondante. -
P.A.PS :
Point d’alerte
et de
premiers
secours,
composé
d’un
poste
de
secours
a minima de
4 personnes (1
chef de poste et 3 intervenants).
- Ambulance
:
Elle
doit
être
conforme
aux préconisations
du
règlement type
de
la
Fédération
française de cyclisme en vigueur (type B de la norme NF EN
1789).
Si
une
équipe
est
amenée
à
assurer
une
mission
d’acheminement
de
victime(s)
vers
un
point de prise en charge, il est nécessaire de prendre toutes dispositions pour garantir la continuité des moyens de secours, tel que défini dans la convention établie avec l’organisateur.
L’'organisateur
doit
faire
appel
à
des
secouristes
dont
l’attestation
de
recyclage
est
toujours en vigueur.
Les
coureurs
sont tenus
de
respecter
la
réglementation
concernant
leur sécurité.
Le
port
d’un casque homologué est obligatoire.
La
zone
d'arrivée
doit
être
protégée
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée,
sur
une
distance
convenable, par des barrières de protection assemblées ou, à défaut, par des cordages tendus par des
piquets. MOYENS
NATURE DE L'ÉPREUVE
À METTRE EN PLACE
Circuit (1)
Circuit (1) supérieur
[Contre La Montre
Circuit (1)
inférieur ou égal
|à 12 km et inférieur |
ou Epreuves
20 km ou plus
à 12 km
à 20 km
Chronométrées
ou ville à ville ou par
étapes
Type
de
moyen
de
2 secouristes majeurs titulaires du PSC1*
- DPS** retenu,
secours retenu
affectés uniquement à cette fonction,
à préciser (2)
identifiables de l’organisation et du public
- ou présence d’une ambulance avec 2 secouristes ou équivalent
Véhicule
destiné
aux | 1 véhicule dédié
DPS PE** retenu, préciser :
DPS à
préciser (2)
Premiers Secours
aux 2 secouristes
- dispositif statique
pour se déplacer
- dispositif dynamique (2)
sur le circuit. Les
- dispositif mixte
secouristes seront
ou
équipés de moyens
ou
de communication adaptés au circuit.
ambulance
ambulance
Médecin
NON (pas d’obligation)
OUI
(1) S’entend par circuit, un itinéraire strictement identique répété à plusieurs reprises (2) Dans le cadre d’une mise en place d’un D.P.S.** à dispositif dynamique * P.S.C.I
: Prévention et secours civique de niveau
** D.P.S, — PE,
: Dispositif prévisionnel de secours de petite envergure composé d’un poste de secours a
minima
de
4 personnes
(1
chef de
poste
et
3
intervenants).
Dans
le
cas
d’une
vocation
itinérante
d’un
événement (course de ville à ville par exemple), si le choix se porte sur un D.P.S. dynamique, le poste de secours sera assuré par un Véhicule de premiers secours à personne (V.P.S.P.) Ambulance de secours et de soins d’urgence au sens de la norme NF EN 1789 qui permet le cas échéant d’être médicalisé.
Les mesures suivantes sont préconisées : Mission du responsable sécurité :
Nom du responsable déclaré : Xavier TRÉHIN Téléphone : 06.80.41.43.67
Le
responsable
de
la
sécurité
doit
respecter
scrupuleusement
les
prescriptions.
Il
doit
prévenir les risques en étudiant les causes d’accident et en mettant en œuvre tous les moyens pour les éviter ou en
limiter
les conséquences.
Garant des missions
de secours jusqu’à
l’arrivée
des
services publics, il doit prendre toutes les dispositions pour :
- découvrir rapidement tout événement accidentel et remonter l'information pour interrompre éventuellement la manifestation ; - transmettre l’alarme à ses moyens de secours ; - transmettre l’alerte aux secours publics ; - commander les actions de secours jusqu’à l’arrivée des secours publics ; - guider et accueillir les secours publics jusqu’au lieu de l’accident ; - rendre compte de la situation et des actions menées aux responsables des secours publics.
Sécurité du public et évacuation :
L’organisateur doit :
- prévoir la présence de secouristes en nombre suffisant pour la sécurité du public au sens de l'arrêté du 7 novembre 2006 relatif aux dispositifs prévisionnels de secours ; - interdire
au
publie
l’accès
à
tous
les
dispositifs
techniques
de
production
d’électricité.
L'installation de ces dispositifs de production d’électricité doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur et validée par une personne
compétente.
Les câbles d’alimentation ne
devront en aucun cas présenter un danger pour le public ; - garder
la
possibilité
de
transmettre
au
public
des
consignes
d’évacuation,
ou
toute
information souhaitée par les
services
de
sécurité,
par l’intermédiaire des
sonorisations
en
place
:
-
réglementer
la circulation
et
le
stationnement des véhicules
afin de permettre au public
d’accéder à la manifestation sans risque même pendant son déroulement et de la quitter sans risque (interdire tout obstacle dans les axes d’évacuation et interdire les « culs-de-sac ») ; - veiller à alerter les sapeurs-pompiers par le biais du
18 dans le cadre d’une demande de
secours.
Accessibilité des secours :
L’organisateur doit :
- assurer le libre accès des engins d’incendie et de secours en tous points de la manifestation ; - laisser visibles et dégagés en permanence les poteaux et les bouches d’incendie, les vannes de coupure de gaz et d’électricité.
Moyens d'alerte :
L’organisateur doit prévoir la mise en place d’un téléphone filaire avec l’affichage des
numéros
d’urgence
(sapeurs-pompiers
18,
SAMU
15,
police
ou
gendarmerie
17).
En
cas
d’impossibilité technique,
il est possible d’envisager l’utilisation de deux téléphones portables
avec opérateurs différents coïncidant avec une couverture réseau du secteur.
Dispositif et moyen de sécurité
-
En
cas
de
présence
de
stands
à
caractère
commercial
utilisant
des
bouteilles
de
gaz
liquéfié,
celles-ci
devront être
hors
d’atteinte
du public
et protégées
contre
les
chocs.
Les
bouteilles vides devront être retirées
immédiatement du
site,
les tuyaux de raccordements
devront correspondre aux normes en vigueur. - Isoler les stands entre eux par une distance minimum de 4 mètres. - En cas d’utilisation de CTS (chapiteaux, tentes et structures) accessibles au public de plus de 19 personnes, une déclaration auprès du maire est obligatoire, conformément au règlement de sécurité des établissements recevant du public (ERP). - S'assurer
de
la
conformité
réglementaire
du
matériel,
du
montage
et
de
l’ancrage
des
chapiteaux et stands utilisés lors de cette manifestation.
2°) Sécurité :
L’organisateur est tenu de respecter l’arrêté conjoint n°2016-D-1435 du
17 juin 2016 du
président du Conseil départemental de l’Indre et du maire de Baudres, portant réglementation de la
circulation
sur
l'itinéraire
de
la
course
cycliste
dénommée
«Prix
de
Baudres»,
le
30 juillet 2016 de 8h à 9h, commune de Baudres.
La circulation à contresens de la course devra être interdite et des déviations appropriées
devront être mises en place.
L’organisateur doit s’assurer, par une reconnaissance du circuit effectuée avant le départ de
l'épreuve, qu'aucun obstacle imprévu ne puisse remettre en cause la sécurité des participants, et procéder, si nécessaire, au balayage de la chaussée.
Les concurrents et les accompagnateurs doivent respecter le code de la route notamment
lors de la prise des ronds-points.
Les interactions éventuelles avec d’autres manifestations devront être anticipées. L’organisateur
doit
prévoir
l'intervention
de
signaleurs
en
nombre
suffisant.
Nature
de
l'épreuve
Moyens
à mettre
Circuit
inférieur
| Circuit
supérieur
à
|Contre
la
montre
ou
[Ville
à ville
ou
par
en
place
ou
égal
à
10
km
10
km
épreuve
étapes
chronométrée
Signaleurs
poste
fixe
ou
OUI
OUI
OUI
OUI
Signaleurs
mobiles
notamment
à
motocyclette
Les
signaleurs
facilitent
le
déroulement
de
l’épreuve.
Leur
mission
consiste
à prévenir
les
autres
usagers
de
la
route
de
la
priorité
de
passage
de
la
course.
Ils
ne
disposent
pas
de
pouvoirs
de
police
à
l’égard
des usagers
qui
ne
respecteraient
pas
la
priorité.
Les
signaleurs
doivent
se
conformer
aux
instructions
des
membres
des
forces
de
police
ou
de
gendarmerie
territorialement
compétents
et
leur
rendre
compte,
au
plus
tôt,
de
tout
incident.
Ils
devront
impérativement
être
placés
à
toutes
les
intersections
des
rues
en
agglomérations,
notamment
rue
de
la
Mairie
et
rue
du
Caillou,
ainsi
qu’à
toutes
les
intersections
de
routes
hors
agglomération.
Une
vigilance
particulière
devra
être
apportée
en
présence
de
zones
d’eau
et
pour
la
prise
des
ronds-points.
Les
passages
à niveaux
doivent
être
protégés par des
signaleurs
chargés
de
faire
respecter
le
code
de
la
route
aux
concurrents.
Les
17
personnes
figurant
sur
la
liste
annexée
au
présent
arrêté
sont
agréées
en
qualité
de
signaleurs,
Ces
signaleurs
doivent
porter
un
gilet
de
haute
visibilité,
de
couleur
jaune,
et
utiliser
des
piquets
mobiles
rouges
et
verts
à
deux
faces
(modèle
K10)
pour
signaler
le
passage
de
la
course.
Ils
doivent
être
effectivement
en
place
une
demi-heure au
moins
avant
le
passage
théorique
de
la
manifestation,
et
devront
quitter
leur
poste
un
quart
d’heure
après
le
passage
du
véhicule
annonçant
la
fin
de
la
manifestation.
Ils
doivent
être
en
liaison
avec
le
directeur
de
la
course.
Par
ailleurs,
un
véhicule
annonciateur
est situé
en
tête
de
la
course,
équipé
de
haut-parleurs
et
portant
la
mention
" Attention,
compétition
sportive
".
3°)
Signalisation
:
L’organisateur
s'engage
à
marquer
la
chaussée
d’une
couleur
autre
que
blanche,
conformément
aux
dispositions
de
l’instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière.
Les
marquages
sont
de couleur
jaune
(comme
préconisé
par
la
F.F.C.)
et
doivent
avoir
disparu
soit
naturellement,
soit
par
les
soins
de
l’organisateur,
au
plus
tard
24
h
après
le
passage
de
la
course.
L’organisateur
ne
doit
pas
utiliser
les
panneaux
de
signalisation
ni
leurs
supports
pour
flécher
le
parcours.
L'utilisation
de
la
rubalise
est
interdite.
ARTICLE
3
:La
fourniture
du
dispositif
de
sécurité
est
à la
charge
de
l'organisateur.
ARTICLE
4
: L'autorisation
de
l'épreuve
peut
être
suspendue
ou
retirée
à tout
moment
par
le
colonel,
commandant
le
groupement
de
gendarmerie
d’Indre
ou
son
représentant,
si
les
conditions
de
sécurité
ne
se
trouvent
plus
remplies
ou
si
les
mesures
prévues
pour
la
protection
du
public
ou
des concurrents par
le
règlement
particulier
de
l'épreuve
ne
sont
pas
respectées.
L’organisateur
doit
prendre
contact
avant
l'épreuve
avec
la
gendarmerie
de
Vatan
(02.54.03.49.20).
ARTICLE
5
:
Les
réparations
des dégradations
éventuelles
du
domaine
public sont à
la
charge de
l'organisateur, ainsi
que
les frais
de
mise
en
place
du
service d'ordre
prévu,
s'il
y
a lieu,
à
l'occasion
de
la
manifestation. ARTICLE 6
: Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la
voie publique est rigoureusement interdit.
Afin de répondre aux objectifs de développement durable portés par le mouvement sportif,
il est souhaitable que
l’organisateur mette en place tout dispositif à sa convenance
promouvant
cette démarche (recyclage des déchets, information du public et des participants, gestion de l’eau de nettoyage, etc).
ARTICLE
7
:
Une autorisation exceptionnelle est accordée à
l'organisateur de
la course
pour utiliser une voiture munie de haut-parleurs afin de diffuser, sur le parcours emprunté par les coureurs, des renseignements sur leur position et des consignes de sécurité au public.
ARTICLE
8:
Lors
de
l'inscription,
l’organisateur
doit
exiger
des
concurrents
non
licenciés
un
certificat
médical
de
non
contre-indication
à
la
pratique
de
cette
épreuve
sportive, datant de moins d’un an.
ARTICLE
9
:
Le
secrétaire général
de
la préfecture
de
l’Indre,
le
président du Conseil
départemental
de
l’Indre,
le
maire
de
Baudres
et
le
colonel,
commandant
le
groupement
de
gendarmerie
de
l’Indre
sont chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté qui sera publié sur le site internet de la préfecture de l’Indre et dont une copie sera adressée à
Monsieur
Xavier
TRÉHIN
(président
de
l’association
Indre
Vélo
Passion,
maison
des
associations, Espace Mendès France, 36000 CHÂTEAUROUX) ainsi qu'aux autorités énumérées ci-dessus.
Pour le Préfet et par délégation,
Le Secrétaire Général Nathalie VALLEI
La présente décision peut être contestée dans les deux mois à compter de sa notification selon les voies de recours suivantes : -
un recours gracieux adressé à M. le Préfet de l’Indre — Place de la victoire et des Alliés - CS80583 - 36019 CHATEAUROUX CEDEX
-
un recours hiérarchique adressé à M. le Ministre de l’Intérieur — Direction des libertés publiques et des affaires juridiques — Place Beauvau — 75008 PARIS CEDEX 08
-
un recours contentieux peut être formé auprès de M. le Président du tribunal administratif de Limoges - 1 Cours Vergnaud — 87000 LIMOGES PRIX DE BAUDRES
30/07/2016
EPREUVES
e
09h05
MINIMES
4 tours
30,600 km
e
9h00
CADETS
7 tours
53,550 km
e
11h00
PASS
CYCLISTE 1&2
10 tours
76,500 km
e
11h05
PASS
CYCLISTE 3&4
10 tours
76,500 km
(NOUS NOUS RESERVONS LE DROIT DE NE FAIRE QU'UNE COURSE EN FONCTION DU NOMBRE D’ENGAGES)
e
15h00
3°" CATEGORIE
12 tours
91,800 km
CIRCUIT
7,650 Km
Emplacements des 12 signaleurs
@
DEPART / ARRIVEE
oseres
NE
Ne
©
&
BALZÈME
MONTENAY PRIX DE BAUDRES
30/07/2016
SIGNALEURS
1
NOM :
ARGY
PRENOM:
WILLIAM
N° PERNIS :
76.421
DATE NAISSANCE:
24/07/1933
2
NOM :
PIERRE
PRENOM :
FRANCOIS
N° PERNIS :
83.767
DATE NAISSANCE:
28/08/1939
3
NOM :
PEGUET
PRENOM:
DANIEL
N° PERNIS :
91.204
DATE NAISSANCE:
03/06/1941
4
NOM :
BERTON
PRENOM :
MARIE CHRISTINE
N°
PERNIS
:
78.06.36.200134
DATE
NAISSANCE:
30/06/1960
5
NOM
:
MOREAU
PRENOM
:
CHRISTIAN
N°
PERNIS
:
157.915
DATE
NAISSANCE:
-
14/04/1953
6
NOM
:
MARTIN
PRENOM
:
FABRICE
N°
PERNIS
:
89.10.36.200227
DATE NAISSANCE:
04/03/1967 NOM :
GAUGRY
PRENOM :
JEAN MARC
N° PERNIS :
81.10.36.200285
DATE NAISSANCE:
23/06/1963
8
NOM :
MARCHAIS
PRENOM :
GUY
N° PERNIS :
78.1036.200914
DATE NAISSANCE:
07/10/1960
9
NOM :
GANDY
PRENOM:
PATRICK
N° PERNIS :
160.524
DATE NAISSANCE:
07/07/1952
10
NOM :
PENIN
PRENOM :
JEAN MARIE
N° PERNIS :
81.12.36.200090
N° LICENCE : 1841289043
DATE NAISSANCE:
13/08/1963
11
NOM :
PENIN
PRENOM :
NATHALIE
N° PERNIS :
85.04.36.200392
DATE NAISSANCE:
12/03/1965
12
NOM :
IDIRI
PRENOM :
ROBERT
[N° PERNIS :
75.129.16.19
DATE NAISSANCE:
13/11/1938
13
NOM
:
BOURBON
PRENOM
:
ROLAND
N°
PERNIS
:
127.157
DATE NAISSANCE:
18/06/1948 14
NOM
:
DESPRES
PRENOM
:
CLAUDE
N° PERNIS :
90.694
DATE NAISSANCE:
30/10/1939
15
NOM :
COUTANT
PRENOM
:
NELLY
N° PERNIS :
131.363
DATE NAISSANCE:
10/11/1944
16
NOM
:
GRILLON
PRENOM
:
THIERRY
N° PERNIS :
87.04.36.200203
DATE NAISSANCE:
12/05/1969
17
NOM :
DEVIC
PRENOM
:
SERGE
N° PERNIS :
87.03.91.202968
DATE NAISSANCE:
31/12/1964
18
DOSIOT
PRENOM
:
DENTE
N° PERNIS :
DATE NAISSANCE:
19
—
Pe
NOM :
MARTIN
P
M:
PHILIPPE
N° PERNIS :
DAT
SANCE:
20
OULGOQUE
PRENOM :
DOMINIQUE
DATE NAISSANCE: