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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Léonard.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté-Egalité-Fraternité
MAIRIE DE SAINT-LEONARD
(Seine Maritime)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
________________________________________________________________________________
Le mardi 05 décembre à 20 heures, ont été étudiées lors de la séance de conseil municipal les questions suivantes :
1. Création d’un groupe scolaire : autorisation de recruter un assistant à maîtrise d’ouvrage Approuvé à l’unanimité
2. Demande de subvention pour la réfection de la toiture de la salle Henri Lambert Approuvé à l’unanimité
3. Décision modificative n°5
Approuvé à l’unanimité
4. Avancement de grade
Approuvé à l’unanimité
5. Indemnité de gardiennage des églises au 1er janvier 2024
Approuvé à l’unanimité
6. Ouvertures dominicales 2024
Approuvé à l’unanimité
7. Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables
Approuvé à l’unanimité
8. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement préalablement au vote du BP2024 Approuvé à l’unanimité
9. Rapports d’activités 2022 mis à disposition des conseillers municipaux : ➢ SIAEPA Fécamp Sud-Ouest :
▪ eau potable
▪ assainissement collectif
▪ assainissement non collectif
➢ Agence de l’Eau
Les délibérations et rapports ont été mis en ligne sur le site internet de la commune le 07 décembre 2023.
En mairie, le 06 décembre 2023
Le Maire,
Bernard HOGUET