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Acte - 20241610 86 ACTE TPN
Acte - DEL202327 ACTE TPN
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL202327 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
— DEPARTEMENT
DE
L’AVEYRON
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Séance
du
13
Avril
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
Présents
: 11
Votants:
13
Absents
: 4
Procurations
: 2
Date
de
convocation
: 07/04/2023
Date
d’affichage
: 07/04/2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
treize
Avril,
à
18h00.
Le
Conseil
Municipal
de
cette Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au nombre
prescrit
par la loi, dans
le lieu habituel
de
ses
séances
sous
la Présidence
de
Richard
FIOL,
Maire.
Etaient
présents:
Richard
FIOL,
Michel
VERNHETTES,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Paulette
FOURNIER,
Jean-
Pierre
CHARALAMBOS,
Magali
COULET,
Sabine
THOMAS,
Virginie
GOVIGNON,
Claude
AROCAS,
Christian
JULIAN.
Absents
: Jean-François
GALLIARD,
Lionel
CAYRON,
Yvan
BOUAT,
Vanessa
SAUVEPLANE.
Représentés
: Jean-François
GALLIARD
par
Virginie
GOVIGNON
Lionel
CAYRON
par
Alain
DELMAS
Objet
: Nomination
Secrétaire
de
séance
Délibération
n°
2023-27
Vu
l'article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
nommer
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
et voté
à
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
Nomme
M
Alain
DELMAS
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à NANT,
le 18 Avril
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DELMAS
Richard
FIOL
Elu
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20230413-DEL202327-DE Reçu le 20/04/2023