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Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Bourg-Saint-Christophe.
Lien du pdf (Acte - conseil municipal du 16 mai 2024 liste des délibérations)
Thèmes du document : Banque, Environnement, Numérique,
Commune de Bourg Saint Christophe
Liste des délibérations examinées en séance le 16 mai 2024
Délibération n° 2024-25 Aménagement entrée Nord : acquisition de la parcelle ZA 149 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-26 Augmentation du capital de la SPL ALEC Ain Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-27 Convention de prestations de service – dispositif « conseiller numérique » Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-28 SIEA – compétence éclairage public : recours au mécanisme du fonds de concours Approuvé à l’unanimité maîtrise de la consommation d’énergie
Délibération n° 2024-29 SIEA – adhésion au groupement de commandes pour l’achat, l’installation, Approuvé à l’unanimité l’exploitation et la maintenance d’IRVE par le SIEA
Délibération n° 2024-30 Subventions ADAPA et Académie de la Dombes Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-31 Aménagement de la cour d’école : demande de subventions Département Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-32 Aménagement de la cour d’école : demande de subventions : Approuvé à l’unanimité DETR, DSIL, Fonds VERTS
Affichage sur le site de la commune le 24 mai 2024