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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste 17 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-1 8260)
SEANCE DU 17 juillet 2026
ÎNombre de conseillers en exercice 11]
Présents : 08
Date de convocation du Conseil municipal : 12.07.2026
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, CORDIER Alain, FAURE Nelly, CHOLLET Jean-Luc, YVARD Yanick,
CHARPENTIER Valérie, CASSOUTE Caroline.
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : LASNIER Florence (pouvoir donné à V. CHARPENTIER), ROBLIN Delphine (pouvoir
donné à N. FAURE), DUQUESNE Louis (pouvoir donné à R. AUDRY).
Mme FAURE Nelly a été désignée secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de Numéro et intitulé de la délibération N° feuillet
l'acte
17.07.2026 | DEL170726-01- Nouveau bail commercial épicerie dépôt de pain petite
restauration bar —5 rue de l’église
17.07.2026 | DEL170726-02- Achat d'équipements dans le cadre du dispositif « été
2026 » mise en place par EDF
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de la mairie, sur simple
demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Pour le Maire
A L'Adjoint délégué, Affiché le : 23.07.2026