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Document publié le Jeudi 22 décembre 2022 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste 22 dec 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE SUBLIGNY-18260
SEANCE DU 22 DECEMBRE 2022)
Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents : 08 |
Votants: 11 |
Date de convocation du Conseil municipal : 02.12.2022
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, ROBLIN Delphine, LASNIER Florence, CHARPENTIER Valérie, GOSSE Edouard, MALETA Nathalie, BARBIER David.
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : CHOLLET Jean-Luc (pouvoir donné à Régine AUDRY) FAURE Nelly (pouvoir donné à Edouard GOSSE)
FOREST David (pouvoir donné à Florence LASNIER)
M. BARBIER David a été désigné secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de la délibération Appouvee
22.12.2022 DEL221222-01 - Vote de l’urgence de la convocation du conseil municipal X
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de la mairie, sur simple
demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
à 78 (HE f Affiché le : 23.12.2022