Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 21 CR CM 12 10 2023
Compte-Rendu - 39 CR CM 10 12 2025
Compte-Rendu - 23 CR CM 14 12 2023
Compte-Rendu - 23 CR CM 14 12 2023
Compte-Rendu - 11 CR CM 13 10 2022
Compte-Rendu - 31 CR CM 05 12 2024
Compte-Rendu - 11 CR CM 13 10 2022
Compte-Rendu - 3 CR CM 21 01 2022
Compte-Rendu - 3 CR CM 21 01 2022
Compte-Rendu - 14 CR CM 17 01 2023
Compte-Rendu - 21 CR CM 12 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cluis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21 CR CM 12 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Le
quatre
octobre
deux
mil
vingt-trois,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CLUIS
ont
été
convoqués
par
lettre
séparée,
adressée
à chacun
d’entre
eux
pour
une
réunion
qui
aura
lieu
le
douze
octobre
deux
mil
vingt
-trois
à
dix-neuf
heures
quarante-cinq
à
la
Mairie,
pour
délibérer
sur
l’ordre
du jour
de
cette
session
comme
suit
:
Ordre
du
jour :
&
Approbation
procès-verbal
séance
précédente
du
31
août
2023
&
Demande
subvention
FAR
2024
voirie
&
Demande
subvention
FAR
2024
création
d’une
aire
de jeux
pour
enfants
&
Clôture
du
budget
lotissement
La
Preugne
&
Questions
et informations
diverses
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CLUIS
PROCES
VERBAL
DES
DÉLIBERATIONS
SEANCE
DU
12
OCTOBRE
2023
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
MAIRIE
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
douze
octobre
à
19
heures
45,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
FLEURY
Didier,
Maire
Présents
: FLEURY
Didier,
DALOT
Jean-Pierre,
BRISSE
Aymeric,
PENOT
Mélissa,
BRE
Frédéric,
DAVIER
Francis,
DAVIGNON-BRISSE
Ghislaine,
MOULIN
Ghislaine,
PORTIER-GONIN
Aurélie
Absents
excusés
: AMPEAU
Jean-Gabriel,
MOTEAU
Colette
Secrétaire
de
séance
: DAVIGNON-BRISSE
Ghislaine
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente,
l’ordre
du jour
est
abordé.
Monsieur
le Maire
propose
le rajout
d'une
délibération
à l'ordre
du jour
:
&
Convention
de
mise
à disposition
d'un
bâtiment
de
l'ADAPEI
DELIBERATION
N°
2023
-
10
-
001
portant
sur
une
convention
de
mise
à
disposition
d'un
bâtiment
de
l'ADAPEI
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu’il
serait
souhaitable
que
l’un
des
camions
appartenant
à
la commune
et
ne
servant
qu’occasionnellement
puisse
être
stationner
à
l’abri
dans
un
hangar
par
exemple.
L’atelier
municipal
n’ayant
plus
la
place
nécessaire
de
stationnement,
un
autre
lieu
sur
la commune
serait
une
solution. DELIBERATION
N°
2023
- 10
- 003
portant
sur
la clôture
du
budget
annexe
Lotissement
de
la Preugne
Monsieur
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
le permis
d'aménager
concernant
le lotissement
de
La
Preugne
n'est
plus
valable
depuis
le
13
octobre
2023,
aucuns
travaux
n'étant
été
commencés.
Ce
projet
étant
sans
suite,
il convient
donc
de
clôturer
le budget
annexe
y afférent
au
31
décembre
2023
et d'intégrer
le résultat
de
ce
budget
dans
le budget
principal.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité :
>
Décide
la clôture
du
budget
annexe
du
lotissement
de
La
Preugne
au
31
décembre
2023
>
Décide
l'intégration
du
résultat
de
ce budget
dans
le budget
principal
de
la commune
>
Autorise
Monsieur
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
concernant
cette
clôture
de
budget
annexe.
Transmis
en
Sous-Préfecture
le
17/10/2023
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
porte
à la connaissance
du
Conseil
Municipal
les
décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
de
pouvoir
qu’il
a reçues :
>
Exercice
du
droit
de
préemption
urbain
: décision
de
renonciation
pour
les
dossiers :
- __ Consorts
HERAULT
pour
le bien
situé
11
Laveau
-
Mret
Mme
Jean-Jacques
MOTEAU
pour
le bien
situé
La
Chaume
à Bouchère
-
Mme
Corinne
DILSCHER
pour
le bien
situé
2, rue
des
Fossés
-
Mr
Patrick
COLLET
pour
le bien
situé
5, route
d'Aigurande
-
Consorts
MENNETRAT
pour
le bien
situé
10,
rue
du
Champ
de
Foire
&
Projet
de
mise
en
place
de
Compte
Epargne
Temps
pour
passage
en
CST
pour
avis
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h 25
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Ghislaine
DAVIGNON-BRISSE
Th