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Compte-Rendu - 3 CR CM 21 01 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cluis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 CR CM 21 01 2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Humanitaire,
CONSEIL
MUNICIPAL.
REUNION
Du
21
J ANVIER
: 2022
PRÉSENTS:
Mmes
MM.
FLEURY,
DALOT,
BRISSE,
PENOT,
DAVIER,
PORTIER-GONIN,
MOTEAU,
MOULIN,
MERCIER,
AMPEAU,
DAVIGNON-BRISSE,
BRE.
Absents
excusés
:
Mmes
BLANCHET
(pouvoir
à
Mme
MERCIER),
GILLET
(pouvoir
à
M.
AMPEAU),
M.
PION.
Secrétaire
: Mme
PORTIER-GONIN
Aurélie
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
en
annonçant
qu'il
convient
de
rajouter
dans
l'ordre
du
jour
: Récompense
Lauréats
Brevet
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
DETR 2022 Une
subvention
au
titre
de
la DETR
2022
sera
sollicitée
pour
les
projets
retenus
suivants
, à hauteur
de 40
% du montant
HT
des
travaux :
- Rénovation
Logement
Gendarmerie
- montant
des
travaux
estimés
à 31
632.53
€
HT
(Priorité
N°
1).
- Création
salle
des
Associations-
le devis
présenté
par
laisse
apparaître
une
dépense
de
31
890.04
€
HT
(Priorité
2).
UNE
COMMUNE
UN
LOGEMENT
Une
subvention
au
titre
d'UNE
COMMUNE
UN
LOGEMENT
sera
sollicitée
pour
le projet
concernant
la réhabilitation
d'un
logement
communal
à l'ancienne
Gendarmerie
(48
m°),
à hauteur
de
152
€
le m°.
FONDS
SOCIAUX
CULTURELS
Une
aide
financière
sera
demandée
au
titre
des
Fonds
Sociaux
Culturels
pour
la création
de
la salle
des
Associations
: à hauteur
de
25
%
du
montant
HT
des
travaux.
OCCUPATION
VIADUC
2022
La
convention
est
renouvelée
pour
2022
avec
la participation
financière
maintenue
à 350
€.
RENOUVELLEMENT
CONVENTION
OCCUPATION
VIADUC
ESCADRON
DE
GENDARMERIE
MOBILE
CHATEAUROUX
La
convention
relative
à l'utilisation
du
viaduc
par
l'escadron
de
gendarmerie
mobile
de
CHATEAUROUX
arrivant
à son
terme,
sera
reconduite
à compter
du
1*
mars
2022
afin
que
les
militaires
de
cette
unité
poursuivent
leurs
entraînements
sur
ce
site. CONVENTION
PARTENARIAT
FAMILLES
RURALES/COMMUNE
Le
Conseil
Municipal
va conclure
une
convention
dite
de
partenariat
définissant
les modalités
techniques
et financières
de
fonctionnement
de
l'accueil
périscolaire
au
Groupe
Scolaire.
LAUREATS
COLLEGE
Les
élèves
domiciliés
dans
la Commune
ayant
obtenu
une
mention
« Très
Bien » ou
«
Bien
»
au
brevet
des
collèges
lors
de
la session
2021
recevront
une
récompense
de
respectivement
30 € et
20€
sous
forme
de
carte-cadeau.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Monsieur
FLEURY
Didier
porte
à la connaissance
du
Conseil
Municipal
les
décisions
prises
dans
le
cadre
des
délégations
de
pouvoir
reçues :
>
Exercice
du
droit
de
préemption
urbain
: décisions
de
renonciation
pour
les
dossiers
Consorts
RAVEAU
concernant
le bien
situé
« 18
Rue
de
la Croix
de
la Mission
» : les
consorts
DAUDON
concernant
le bien
situé
«
20
Rue
Saint-Michel
»
; M.
et
Mme
BEAULATON
concernant
le bien
situé
« 31
Rue
des
Véveilles
»
; M.
CARRION
Mickael
pour
le bien
situé
«
3
Rue
du
19
Mars
1962
» ;
Mme
DESCHATRETTES
Solange
pour
le bien
situé
«
8 Rue
de
la Cité ».
> Attribution
de
concession
dans
le columbarium
à M.
ROUSSILLAT
Stéphane.
- Chauffage
Mairie
:Deux
devis
ont
été
établis
pour
le
remplacement
de
la
chaudière
Fioul
(BIO
FIOUL)
de
la
Mairie
- À
l'unanimité,
les
membres
présents
ont
validé
la
proposition
d'y
remettre
une
chaudière
FIOUL
:les
crédits
nécessaires
à cette
acquisition
seront
inscrits
au
budget
2022.
-
Un
Projet
d'aménagement
d'un
cheminement
piétonnier
avec
plantations
de
végétation
sur
la
RD
38
(Route
d'Orsennes)
est
à
l'étude.
- Recensement
de
la population
- en
vigueur
à compter
du
1°"
janvier
2022
Population
totale
= 999
habitants
- Population
municipale=
984
habitants
- Remerciements
pour
Bons
d'Achat.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
H
20,