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Déliberation - Deliberations de la Seance du 10.10.25.docx
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bazancourt.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations de la Seance du 10.10.25.docx)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
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La séance est ouverte le vendredi 10 octobre 2025.
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance est levée le vendredi 10 octobre à 23h30.
N° délibération Objet Décision
OCTOBRE001 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2025 Approuvée
OCTOBRE002 Modification de la régie « recettes diverses de la commune » Approuvée
OCTOBRE003
Déclaration d’intérêt communal des
parcelles AC 0275, AC 0276, AC 0277, AD
0539, AD 0545 et AD 0547
Approuvée
OCTOBRE004
Approbation du protocole d’accord
tripartite entre la Commune, Le Foyer
Rémois et Mme BATREAU dans le cadre du
projet de béguinage
Approuvée
OCTOBRE005 Autorisation de réalisation des travaux de réhabilitation du vannage de la Suippe Approuvée
OCTOBRE006 Signature de la convention de partenariat
avec la mutuelle communale « JUST »
Approuvée
OCTOBRE007
Mandat donné au CDG51 pour
l’organisation de la consultation relative à
la complémentaire santé des agents
Approuvée
OCTOBRE008 Approbation du règlement du concours des maisons illuminées de Noël Approuvée
OCTOBRE009
Désignation des représentants de la
commune des membres du bureau de
l’Association Foncière
Approuvée
OCTOBRE010
Communication et prise d’acte du rapport
d’activités 2024 de la Communauté
Urbaine du Grand Reims.
Approuvée
Le Maire M. LECLÈRE Dominique
La Secrétaire Mme. BOURSCHEIDT
Isabelle