Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 24
Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 10
Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du
Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 21
Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 7
Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du
Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 20
Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 7
Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 6
Procès Verbal - 2 Proces verbal seance du conseil municipal du 2
Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 24 mars 2016
Document publié le Jeudi 24 mars 2016 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 24 mars 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Compte-rendu séance du conseil municipal du 10 novembre 2015
Page 1 sur 1
COMPTE-RENDU
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 24 MARS à 17h00
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mme Durruty, M. Millet-Barbé, Mme Bisauta, M. Soroste, Mme Lauqué, MM. Neys, Ugalde, Lacassagne, Mmes Castel, Martin-Dolhagaray, M. Aguerre, adjoints ; Mme Juzan, M. Esmieu, Mme Langlois, MM. Salducci, Pocq, Arcouet, Salanne, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, MM. Escapil- Inchauspé, Laiguillon, Mmes Belbaraka, Destin, Bensoussan, MM. Boutonnet, Murat, Mmes Aragon, Picard-Felices, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Iriart, Nogues, conseillers municipaux.
POUVOIRS : Mme Duhart à M. Esmieu, M. Lalanne à M. Escapil-Inchauspé, Mme Chabaud-Nadin à M. Neys, Mme Taieb à M. le Maire, Mme Candillier à M. Arcouet.
SECRETAIRE : Mme Bensoussan.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Avis du conseil municipal sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre pour l’EPCI Pays Basque.
Le conseil municipal donne un avis favorable.
Mme Durruty, M. Soroste, M. Neys, Mme Juzan, M. Esmieu, Mme Langlois, M. Salanne, Mme Meyzenc et M. Escapil-Inchauspé votent contre.
M. Etcheto, M. Duzert et M. Pallas votent contre.
Adopté à la majorité de 28 voix pour et 15 voix contre.
-oOo-oOo-oOo-oOo-oOo-
La séance est levée à 20h00.
-oOo-oOo-oOo-oOo-oOo-