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Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 24 novembre 2016
Document publié le Jeudi 24 novembre 2016 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Compte rendu seance du conseil municipal du 24 novembre 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2016 à 18h30
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mme Durruty (pour la délibération n° 2), M. Millet-Barbé (pour la délibération n° 2), Mmes Bisauta, Lauqué, MM. Neys, Ugalde, Lacassagne, Mmes Duhart, Martin-Dolhagaray, M. Aguerre, adjoints ; M. Esmieu, Mme Langlois, MM. Salducci, Pocq, Arcouet, Lalanne, Salanne, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, M. Escapil-Inchauspé, Mmes Taieb, Belbaraka, Destin, Bensoussan, MM. Boutonnet, Daubisse, Mmes Picard-Felices, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Artiaga, Iriart, Mme Wagner, conseillers municipaux.
ONT DONNE POUVOIR : Mme Durruty à M. Neys (pour la délibération n° 1), M. Millet- Barbé à Mme Brau-Boirie (pour la délibération n° 1), M. Soroste à M. Esmieu, Mme Castel à M. Aguerre, M. Laiguillon à M. Salducci, Mme Candillier à M. Arcouet, Mme Aragon à M. Etcheto.
EXCUSEE : Mme Juzan.
SECRETAIRE : M. Boutonnet.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales (rapporteur : M. le Maire).
Le conseil municipal prend connaissance du compte-rendu qui n’appelle pas de vote.
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
2. Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunale (PLUi) (rapporteur : M. le Maire).
Le conseil municipal prend acte de la présentation des orientations générales du PADD du PLUi de l’Agglomération Côte Basque-Adour et en débat, conformément à l’article L.153-12 du code de l’urbanisme.
Pas de vote.
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La séance est levée à 21h05 .
Le texte complet des délibérations mentionnées ci-dessus est publié au fascicule du recueil des actes administratifs du 24 novembre 2016.