Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 6.07.2022
Déliberation - liste des deliberations 05.02.2024
Déliberation - liste des deliberations cm 25.09.2023
Déliberation - liste des deliberations cm 04.07.2024
Déliberation - liste des deliberations a publier
Déliberation - liste des deliberations cm 13.02.2023
Déliberation - liste des deliberations 16.12.24
Déliberation - liste des deliberations a publier
Déliberation - liste des deliberations a publier 251124
Déliberation - deliberations du 24 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations 10.04.25v2
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Verrières-le-Buisson.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 10.04.25v2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Démocratie,
1
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
ARRONDISSEMENT DE PALAISEAU VILLE DE VERRIÈRES-LE-BUISSON
CANTON DE GIF-SUR-YVETTE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° OBJET
NON
PARTICIPATION
AU VOTE
POUR CONTRE ABSTENTION
Secrétaire de séance : Magali LIBONG Unanimité
15 Budget principal – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2024 22
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
16 Budget principal – Approbation du compte administratif de l’exercice 2024 François Guy TRÉBULLE 22
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
17 Budget principal – Affectation du résultat de l’exercice 2024 23
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
18 Fixation des taux des impôts locaux pour l’année 2025 23
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE, 2
N° OBJET
NON
PARTICIPATION
AU VOTE
POUR CONTRE ABSTENTION
19 Budget principal – Adoption du budget primitif 2025 22
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
Jean-Louis CARRASCO
20 Approbation du rapport de la CLECT du 29 janvier 2025 Unanimité
21 Attribution de subventions de fonctionnement de moins de 10 000 € aux associations au titre de l’année 2025
23
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
22
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Familles au titre de l’année 2025
Jean-Louis
DELORT, Henri
ROGER -
ESTRADE
Unanimité 3
N° OBJET
NON
PARTICIPATION
AU VOTE
POUR CONTRE ABSTENTION
23
Attribution d’une subvention au Trait d’union de Verrières-le-Buisson (TUVB) au titre de l’année 2025
Unanimité
1) Amendement proposé par Mme Aubert-Theisen, M. Yahiel, Mme
Quinquenel, M. Chastagner, Mme Clévédé et M. Fass, M. Gille et Mme
Foucault : Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'Association du Trait d'Union de Verrières-le-Buisson (TUVB) au titre de
l'exercice 2025 de 275 000 €.
Caroline
FOUCAULT,
Andrée THEISEN,
Michel YAHIEL,
Agnès
QUINQUENEL,
David
CHASTAGNER,
Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy
FASS, Philippe
GILLE,
23
2) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association du Trait d'Union de Verrières-le-Buisson (TUVB) au titre de l'exercice 2025 de
225 000 €.
23
Caroline
FOUCAULT,
Andrée
THEISEN,
Michel YAHIEL,
Agnès
QUINQUENEL,
David
CHASTAGNER,
Emmanuelle
CLÉVÉDÉ,
Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
24 Subvention aux copropriétés pour l’entretien des voies privées ouvertes à la circulation générale
Rozenn BOULER,
Gérard
DOSSMANN, Jean-
Paul MORDEFROID,
Anne KERNY-
BONFAIT,
David
CHASTAGNER,
Philippe GILLE,
André AUBERT-
THEISEN
Unanimité
25 Attribution d’une subvention au CCAS au titre de l’année 2025 Unanimité 4
N° OBJET
NON
PARTICIPATION
AU VOTE
POUR CONTRE ABSTENTION
26 Contribution obligatoire aux écoles Notre-Dame de l’Assomption et Steiner Waldorf au titre de l’année 2025 Unanimité
27 Subvention de fonctionnement au groupe scolaire Sophie Barat au titre de l’année 2025 23
Caroline
FOUCAULT,
Andrée
THEISEN,
Michel YAHIEL,
Agnès
QUINQUENEL,
David
CHASTAGNER,
Emmanuelle
CLÉVÉDÉ,
Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
28 Politique tarifaire 2025 : modification et adaptation des tarifs de certaines prestations municipales 30 Emmanuelle CLÉVÉDÉ
29
Création du GCSMS « La Maison de Luce et Léon » ayant pour objet la
prise en charge à domicile des personnes âgées et des personnes en
situation de handicap
Philippe GILLE Unanimité
30
Convention d’aménagement pour la mise à disposition d’équipements
urbains durables, écologiques et sportifs, à titre gratuit pour la Ville de
Verrières-le-Buisson et contrat d’aménagement
Unanimité
31
Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les élus
Unanimité 5
N° OBJET
NON
PARTICIPATION
AU VOTE
POUR CONTRE ABSTENTION
32
Passation d’avenants aux marchés publics relatifs à la réhabilitation et
agrandissement du centre culturel André Malraux - Avenant n°8 au marché
n°1256 – entreprise ECB – lot gros œuvre
23
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
33
Passation d’avenants aux marchés publics relatifs à la réhabilitation et
agrandissement du centre culturel André Malraux - Avenant n°3 au marché
n°1263 – entreprise DEMATTEC – lot menuiseries intérieures
23
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
34
Passation d’avenants aux marchés publics relatifs à la réhabilitation et
agrandissement du centre culturel André Malraux Avenant n°1 au marché
n°1266 – entreprise Vlav & CO – lot Carrelage, faïence
23
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
35
Passation d’avenants aux marchés publics relatifs à la réhabilitation et
agrandissement du centre culturel André Malraux - Avenant n°4 au marché
n°1269 – entreprise Laurent – lot plomberie/CVC
23
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE, 6
N° OBJET
NON
PARTICIPATION
AU VOTE
POUR CONTRE ABSTENTION
36
Passation d’avenants aux marchés publics relatifs à la réhabilitation et
agrandissement du centre culturel André Malraux - Avenant n°1 au marché
n°1271 – entreprise TKE – lot ascenseurs, monte-charges
23
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
37 Création d’une école primaire « Honoré d’Estienne d’Orves » Unanimité
38 Mise à jour du règlement intérieur de l’Espace Bernard Mantienne (EBM) 23
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Emmanuelle
CLÉVÉDÉ, Jérémy FASS,
Philippe GILLE,
39
Demande de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
pour l’élargissement des horaires d’ouverture de la médiathèque André
Malraux
24
Caroline FOUCAULT,
Andrée THEISEN, Michel
YAHIEL, Agnès
QUINQUENEL, David
CHASTAGNER, Jérémy
FASS, Philippe GILLE,