Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm 04.07.2024
Déliberation - liste des deliberations 10.04.25v2
Déliberation - liste des deliberations 05.02.2024
Déliberation - liste des deliberations a publier
Déliberation - liste des deliberations cm du 31 05 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 03 07 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 25.09.2023
Déliberation - liste des deliberations cm 13.02.2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 26.09.2022
Déliberation - liste des deliberations cm 15.12.2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 6.07.2022
Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Verrières-le-Buisson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 6.07.2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
ARRONDISSEMENT DE PALAISEAU VILLE DE VERRIÈRES-LE-BUISSON
CANTON DE GIF-SUR-YVETTE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro et objet de la délibération Vote
29- Attribution du marché n°202211 relatif à l’entretien des espaces verts publics de la commune à la société SAS TERIDEAL AGRIGEX ENVIRONNEMENT Approuvée
30- Attribution du marché n°202213 relatif à l’exploitation des installations CVC des bâtiments communaux à la société CPE MAINTENANCE SAS Approuvée
31- Avenant n°1 au marché n°1256 relatif à la réhabilitation et extension du centre culturel André Malraux – lot 2 démolition / gros œuvre Approuvée
32- Attribution des lots scénographie pour Malraux – déclaration sans suite Approuvée
33- Adhésion à Enercoop pour la revente d’électricité pour le projet de panneaux photovoltaïques à Bois Loriot Approuvée
34- Signature d’une offre d’achat « petit producteur » avec Enercoop pour le rachat d’électricité Approuvée
35- Convention relative à la création du Point d’Accès au Droit de Verrières-le-Buisson Approuvée
36- Adhésion aux services communs de la Communauté Paris-Saclay – nouvelles modalités Approuvée
37- Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des compétences transférées (CLECT) du 22 juin 2022 Approuvée
38- Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les élus Approuvée
39- Garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire – Débat Approuvée
40- Créations de postes Approuvée
41- Suppression de postes Approuvée
42- Demande de subvention auprès du Département de l’Essonne dans le cadre du contrat culturel de territoires et de l’aide à l’investissement culturel Approuvée
43- Avenant n°1 au bail emphytéotique signé avec CDC HABITAT Approuvée
44- Avis de la commune sur les modifications du SAGE BIEVRE dans le cadre de sa révision partielle Approuvée
45- Tarifs des séjours vacances 2022 Approuvée
46- Règlement intérieur périscolaire/extrascolaire Approuvée
47- Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil des jeunes enfants Approuvée
48- Bilan d’activité de la cuisine centrale de Verrières-le-Buisson par API Restauration de janvier à décembre 2021 Approuvée