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Conseil Municipal - acte 00031152 D
Conseil Municipal - acte 00025794 D
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00025794 D)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 04/04/14
Reçu en Préfecture le : 07/04/14
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du vendredi 4 avril 2014
D - 2 0 1 4 / 1 7 3
Aujourd'hui 4 avril 2014, à 10h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Interruption de séance de 11h15 à 11h25
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie- Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,
Excusés :
Monsieur Josy REIFFERS, Madame Delphine JAMET Représentation des Elus au sein d'organismes divers.
Monsieur Alain JUPPE, Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
L'article L 2121-33 du Code des Collectivités Territoriales prévoit que le Conseil Municipal "procède à la désignation de ses membres ou des délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du Code et des textes régissant ces organismes".
Je vous invite donc à procéder à la désignation de ces membres, pour les organismes suivants :
(VOIR VOTES DETAILLES CI-CONTRE)
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 4 avril 2014
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Alain JUPPE REPRESENTATION DES ELUS AU SEIN DES ORGANISMES DIVERS 1ère Partie
DENOMINATION NOMBRE
DE
SIEGES
TITULAIRE(S) SUPPLEANT(S)
Bordeaux Métropole Aménagement
(BMA) 2
M. DUCHENE
E. TOUTON
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL
Caisse de crédit Municipal (Conseil
d’orientation et de surveillance) 5
N. FLORIAN
A. BREZILLON
M. BERNARD
JM. GAUTE
M. ROUVEYRE
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL
Centre Communal d’Action Sociale
(CCAS)
(Mr le Maire Président de droit) 6
N. BRUGERE
A. SIARRI
AM. TORRES
S. CHAZAL
Y. DAVID
E. AJON
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL Ecole d’Enseignement Supérieur
d’Art de Bordeaux (EBABX)
9
F. ROBERT
E. TOUTON
E. GENTILLEAU
A. PIAZZA
C. MOLLAT
B. MARTIN
E. KUZIEW
M. BERNARD
D. JAMET
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL
SAEM REGAZ - BORDEAUX
7
V. CALMELS
A. WALRYCK
N. FLORIAN
N. DELATTRE
JM. GAUTE
M. DUCHENE
N. GUENRO
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL
SEM InCité 3 E. TOUTON
E. KUZIEW
AM. CAZALET
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL Office du Tourisme
6
S. DELAUX
F. ROBERT
N. FLORIAN
JP. GUYOMARC’H
MH. VILLANOVE
P. HURMIC
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL
Régie Personnalisée de l’Opéra
6
L. DESSERTINE
F. ROBERT
S. DELAUX
E. GENTILLEAU
A. PIAZZA
V. FELTESSE
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL
SIVU pour la restauration collective
entre les Villes de Bordeaux et de
Mérignac
4
+
4
E. CUNY
M. LABORDE
L. JARTY-ROY
D. JAMET
M. BERNARD
MF. LIRE
A. WALRYCK
C. BOUILHET
ADOPTE A L'UNANIMITE
SPL Société Bordelaise des
Equipements Publics d’Exposition et
de Congrès (SBEPEC)
3
N. FLORIAN
S. DELAUX
V. CALMELS
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL Société des grands garages et
parkings de Bordeaux
7
JL. DAVID
E. TOUTON
L. DESSERTINE
Y. LOUIMI
P. FRAILE MARTIN
S. CHAZAL
J. COLOMBIER
ADOPTE A L'UNANIMITE