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Arrêté - vendredi 28 Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Puy-en-Velay. Lien du pdf (Arrêté - vendredi 28)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques, Publié sur le site le 28/11/2025 pa ES

dédie ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY Ville le PUY

enVELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

Arrêté : 25/LCH/1947

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE BAPTISTE MARCET

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1 et suivants,

VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation,

CONSIDÉRANT la demande présentée par l'entreprise BIG MAT SAS LAURENT MAURICE, Zi Chemin de Farnier, 43000 LE PUY-EN-VELAY,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes dispositions visant à préserver la sécurité du personnel de l'entreprise ainsi que celle des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - Dans le cadre d'une livraison de matériaux, l'entreprise BIG MAT SAS LAURENT MAURICE, est autorisée à stationner, un camion-grue DAF 6 roues, immatriculé CC-542-LC, sur la voie de circulation au droit du n°74 avenue Baptiste Marcet, le lundi 1 décembre 2025, de 9h à 10h30.

ARTICLE 2 — Durant toute l'intervention susvisée, le lundi 1 décembre 2025, de 9h à 10h30, les mesures suivantes seront mises en place :

- le couloir de circulation montant de droite sera neutralisé, à hauteur du n°74 avenue Baptiste Marcet, - la circulation automol sera alternée à l'aide de deux signaleurs, positionnés en amont et en aval du virage, - les signaleurs, munis de gilets réfléchissants, seront équipés de panneaux de type K10 et de moyens de communication, leur permettant d'échanger en permanence,

- les signaleurs seront chargés de la sécurité routière à hauteur de l'intervention, et tout particulièrement, lors du passage de véhicules à fort gabarit,

- la vitesse sera limitée à 30km/h.

ARTICLE 3 - L'entreprise BIG MAT SAS LAURENT MAURICE prendra toutes dispositions pour

. mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées, . s'assurer que le bras de la grue en charge ne survole aucune zone accessible au public ni aucune habitation, + préserver la liberté et la sécurité des piétons, notamment en les invitant, à l'aide d'une pré-signalisation spécifique implantée à chaque extrémité de la portion de voie susvisée, à emprunter le trottoir opposé, e instaurer un périmètre de sécurité tout autour du véhicule,

+ équiper de patins de protection chaque béquille du véhicule,

. maintenir l'accès aux riverains et les informer de la gène occasionnée, + restituer le domaine public dans son état initial de propreté,

+ garantir en permanence l'accès aux véhicules des services de secours et d'urgence,

ARTICLE 4 — L'entreprise BIG MAT SAS LAURENT MAURICE déplacera son véhicule à toute injonction de l'Administration si les circonstances l'exigent.

ARTICLE 5 - Le présent arrêté sera affiché sur le véhicule et sur les lieux.

ARTICLE 6 — Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 7 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise BIG MAT SAS LAURENT MAURICE et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution

du présent arrêté. Fait au Puy-en-Velay, le 27 novembre 2025

P/Le Maire,

Par délégation,

Chef du Service \ÿe Citoy:

Jean-Françlis Pi

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.69Publié sur le site le 28/11/2025

actsFT ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

enVELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/LCH/1948

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION

RUE DES TABLES

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, Considérant la demande présentée par l'entreprise DÉMÉNAGEMENTS DULAC, chemin des Chaleyères, 42100 SAINT-ETIENNE, représentée par Monsieur Gilles OLLIER, Considérant la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les conditions de déménagement tout en préservant la sécurité des usagers, .

ARRÊTE

ARTICLE 1 - En raison d'un déménagement, l’entreprise DÉMÉNAGEMENTS DULAC, est autorisée à stationner un camion et un monte-meubles, immatriculés EQ-009-XR et GS-507-XE, sur le cheminement piétons, collé contre la façade, au droit du n°13 rue des Tables, le vendredi 12 décembre 2025, de 8h à 12h.

ARTICLE 2 — L'entreprise DÉMÉNAGEMENTS DULAC prendra toutes dispositions pour :

+ mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées, + maintenir l'accès des riverains, des commerces voisins et les informer de la gêne occasionnée,

+ préserver la liberté et la sécurité des piétons, notamment en les invitant à emprunter le trottoir opposé, en instaurant une pré-signalisation spécifique de part et d'autre de l'intervention, + instaurer un périmètre de sécurité tout autour du camion et du monte-meubles, + garantir la circulation automobile rues des Tables et Adhémard de Monteil, + permettre un accès permanent aux véhicules des services de secours et d'urgence.

ARTICLE 3 - L'entreprise DÉMÉNAGEMENTS DULAC déplacera son camion et son monte-meubles à toute injonction de l'Administration si les circonstances l'exigent.

ARTICLE _4 - Le présent arrêté sera affiché sur le camion et sur les lieux.

ARTICLE _5 -Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 6 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise DÉMÉNAGEMENTS

DULAC et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 27 novembre 2025

P/Le Maire

Par délégation,

Le Responsable du Service Rég

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 28/11/2025

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

OBJET : OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS

MAISON DE LA CITOYENNETÉ

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU l'article L 2212 - 2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU l'article L 3334 -1 du Code de la Santé Publique,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, Considérant la demande présentée par l'association POKER CLUB VELLAVE, représentée par Monsieur Philippe VERDUN, 31 boulevard de la République, 43000 LE PUY-EN-VELAY, Considérant qu'il appartient à l'autorité municipale d'assurer le bon ordre, la sûreté et la tranquillité publiques, notamment dans un débit temporaire de boissons ouvert à l'occasion d'une manifestation associative,

ARRÊTE

ARTICLE 1 — A l'occasion d'un tournoi de poker au profit du Téléthon, Monsieur Philippe VERDUN, représentant l'association POKER CLUB VELLAVE, est autorisé à installer un débit temporaire de boissons des trois premiers groupes, dans les locaux de la Maison de la Citoyenneté, le samedi 6 décembre 2025, de 8h30 à 23h59, sous les réserves expresses indiquées ci-dessous.

ARTICLE 2 - Ce débit temporaire permet de servir uniquement des boissons sans alcool et les boissons

fermentées non distillées suivantes : vin, bière, cidre, poiré, hydromel, vins doux naturels bénéficiant du régime fiscal des vins, crème de cassis et jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1, 2 à 3 degrés d'alcool, vins de liqueur, apéritifs à base de vin et liqueurs de fraises, framboises, cassis ou cerises, ne titrant pas plus de 18 degrés d'alcool! pur.

La vente d'autres boissons alcoolisées est strictement interdite et exposerait les organisateurs à des poursuites pénales.

Les organisateurs sont soumis à toutes les obligations des débitants de boissons : notamment ne pas vendre de boissons alcooliques à des mineurs. L'offre de ces boissons à titre gratuit à des mineurs est également interdite. La personne qui délivre la boisson peut exiger du client qu'il établisse la preuve de sa majorité.

Les boissons seront uniquement servies dans des contenants conformes à la réglementation « Loi 2020-105 du 10 février 2020 » relative à la lutte contre le gaspillage et l'économie circulaire (Type gobelet Ecocup). Les contenants devront être conservés et stockés à l'écart du public.

Les organisateurs devront veiller à ce que l'ordre public soit respecté, les troubles qui se produiraient engageraient inévitablement leur responsabilité.

ARTICLE 3 - Monsieur Philippe VERDUN est chargé, en sa qualité d'organisateur, de prendre toutes mesures visant à assurer des conditions optimales de sécurité pour les participants ainsi que pour l'ensemble des usagers du domaine public. Tout manquement à ces règles d'usage entraïînerait inévitablement sa responsabilité, et en cas de contrôle, le retrait de l'autorisation de buvette.

ARTICLE 4 — Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT - FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 5 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur Philippe VERDUN, Monsieur Nicolas MERLE et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 27 novembre 2025

P/Le Maire

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 28/11/2025

Pie le PUY | ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

enVELAY SERVICE RÉGLEMENTATION |

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N° Arrêté : 25/LCH/1950

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION PLACE DU CLAUZEL

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, Considérant la demande présentée par l'entreprise MLC30, 1 rue des Micocouliers, 30200 BAGNOLS SUR CEZE,

Considérant la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les conditions de déménagement tout en préservant la sécurité des usagers, .

ARRÊTE

ARTICLE 1 — En raison du déménagement du magasin CASINO SHOP, l'entreprise MLC30, est autorisée à stationner un fourgon de location de 20m3, au droit du n°1 place du Clauzel, du vendredi 28 novembre 2025 au mardi 2 décembre 2025 inclus, chaque jour, de 8h à 18h, hors week- end.

ARTICLE 2 — L'entreprise MLC30 prendra toutes dispositions pour :

+ mettre en place la signalisation notamment en disposant des panneaux "Stationnement interdit" au droit de l'emplacement susvisé et ce, au moins 24 heures avant l'intervention, + déverrouiller, à son arrivée, l'accès à la place du Clauzel avec la clef triangle habituellement utilisée pour les livraisons du magasin,

instaurer un périmètre de sécurité autour du fourgon,

maintenir l'accès des riverains, des commerces voisins et les informer de la gène occasionnée,

préserver la liberté et la sécurité des piétons,

ne pas empiéter sur la voie de circulation,

permettre un accès permanent aux véhicules des services de secours et d'urgence, verrouiller, à son départ, l'accès à la place du Clauzel avec la clef triangle habituellement utilisée pour

les livraisons du magasin.

ARTICLE 3 — L'entreprise MLC30 déplacera son fourgon à toute injonction de l'Administration si les circonstances l'exigent.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera affiché sur le fourgon et sur les lieux.

ARTICLE 5 -Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 6 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise MLC30 et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 28 novembre 2025

P/Le Maire

Par délégation,

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 28/11/2025

hd ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

Vite le PUY SERVICE RÉGLEMENTATION

enVELAY

N°Arrêté : 25/JG/1951

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION PIÉTONNE ET DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation,

VU l'arrêté n° SU 17/2025 du service Urbanisme de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay, portant sur la mise en sécurité urgente au droit de l'immeuble sis 7 avenue de la Cathédrale, Considérant le risque que représente, pour les usagers de la voie publique, l’état de la façade de l'immeuble susvisé,

Considérant la demande du service Urbanisme de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay, Considérant la nécessité de prendre toutes mesures visant à assurer la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - En raison du risque que représente, pour les usagers du domaine public, l'état de la façade de l'immeuble sis 7 avenue de la Cathédrale, un périmètre de sécurité de 1,50 mètre de profondeur sera instauré sur le trottoir et sur les deux emplacements de stationnement payant, au droit dudit immeuble, à compter le parution du présent arrêté et jusqu'à la levée du danger.

De fait, la circulation piétonne et le stationnement seront interdits à tous au droit du 7 avenue de la Cathédrale.

ARTICLE 2 - Les services techniques municipaux mettront en place la signalisation et la pré- signalisation appropriées.

ARTICLE 3 -— Le présent arrêté sera affiché sur les lieux.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 5 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 28 novembre 2025

P/Le Maire

Par d

Le Chef du S ie Citoyénne,

Jean-FranGois PERBET

\ ++

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51