Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 23.04.2026
Ordre du Jour - 0.0.2 Ordre du jour CM
Conseil Municipal - Ordre jour CM 18Juillet2024
Conseil Municipal - CM 2026.07.02 Ordre du jour
Déliberation - Liste deliberations CM 23.04.2026
Conseil Municipal - CM 2025.12.17 Ordre du jour
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 23.04.2026
Ordre du Jour - 00.2 Ordre du jour CM 04.06.24
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR CM 2 NOV 2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 10 7
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23.04.2026
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune d'Arles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23.04.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Investissement et développement économique,
20/04/26
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 AVRIL 2026
ORDRE DU JOUR
OUVERTURE DE SÉANCE
1- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du samedi 28 mars 2026 Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
VIE DE LA CITÉ
2- Vacances Arlésiennes : offre municipale à partir l’été 2026
Rapporteur : Ilham Bouaroua
Service : Animation
3- Dispositif carte "pass'sports clubs"
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des sports
4- Dispositif "mieux produire, mieux diffuser" - convention de partenariat entre la ville d'Arles et le théâtre du Jeu de Paume
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre
5- Campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humain et infections invasives à méningocoques dans les collèges et les établissements médico-sociaux
Rapporteur : Erick Souque
Service : Communal d’hygiène et de la santé
6- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème Culture - 1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture
7- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème patrimoine - 1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans
Service : Patrimoine
8- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème traditions et tauromachie - 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Direction des évènements
9- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème prévention, sécurité routière - 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative
1 20/04/26
10- Attribution de subventions aux associations exercice 2026 - thème sports - 1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans
Service : Direction des sports
11- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème éducation jeunesse - 1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l'usager
12- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème solidarité -1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l'usager
13- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème séniors - 1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l'usager
14- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème transition écologique - 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Développement durable
15- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème agriculture - 1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans
Service : Développement durable
16- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème développement économique, commerces et artisanat - 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative
17- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème devoir de mémoire - 1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative
18- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème villages et quartiers - 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative
19- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème divers - 1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative
20- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 - thème jumelage - 1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative
21- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’École Nationale Supérieure de la Photographie - exercice 2026 - thème culture
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture
2 20/04/26
22- Attribution de subvention exceptionnelle à l’association Pôle culture et patrimoine - exercice 2026 - thème Patrimoine
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative
23- Attribution de subvention exceptionnelle à diverses associations - exercice 2026 - thème traditions Rapporteur : Claire de Causans
Service : Direction des évènements
24- Attribution de subvention exceptionnelle à diverses associations - exercice 2026 - thème villages et quartiers
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative
DÉLIBÉRATIONS BUDGÉTAIRES
25- État annuel des indemnités de toute nature perçue par les Conseillers municipaux de la ville d’Arles - année 2025
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : DRH - Organisation et prospectives RH
26- Approbation du règlement budgétaire et financier
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
27- Vote du compte financier unique de l’exercice 2025 du budget principal Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
28- Vote du compte financier unique de l’exercice 2025 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances
29- Vote du compte financier unique de l’exercice 2025 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Finances
30- Vote du compte financier unique de l’exercice 2025 du budget annexe du théâtre municipal Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances
31- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2025 du budget principal Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
3 20/04/26
32- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2025 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances
33- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2025 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Finances
34- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2025 du budget annexe du théâtre municipal Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances
35- Vote du budget primitif de l’exercice 2026 du budget principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
36- Vote des taux d’imposition locaux exercice 2026
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
37- Vote du budget primitif de l’exercice 2026 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances
38- Vote du budget primitif de l’exercice 2026 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Finances
39- Vote du budget primitif de l’exercice 2026 du budget annexe du théâtre municipal Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances
40- Contrats de couverture du risque de taux
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
41- Approbation du budget primitif principal de l’exercice 2026 de l’office municipal de tourisme d’Arles Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Finances
FINANCES
42- Théâtre d’Arles fixation des tarifs des places pour la saison culturelle 2026-2027 Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre
4 20/04/26
43- Musée Réattu : nouvelles offres boutique
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu
44- Exonération de redevance d'occupation du domaine public - délibération modificative Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Foncier et immobilier
45- Marais de Beauchamp : demande de financement à la Compagnie Nationale du Rhône Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
46- Site de Beauchamp - convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et de mise à disposition du domaine privé départemental
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Foncier et immobilier
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
47- Bilan des cessions et acquisitions de l’année 2025
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Foncier et immobilier
48- Cession d'immeuble rue Guintoli
Rapporteur : Erick Souque
Service : Foncier et immobilier
49- Barriol - chemin des Écluses - Grand Delta Habitat - convention de servitude entre Enedis et la ville d’Arles
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Foncier et immobilier
50- La Montcaldette - constitution d’une servitude de passage et de tréfonds Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Foncier et immobilier
51- La Montcaldette - désaffectation et déclassement du domaine public communautaire d’une parcelle communale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Foncier et immobilier
52- Trébon - chemin des Moines - incorporation dans le domaine public communal de parcelles situées aux abords de la résidence les Jardins d’Hadrien
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Foncier et immobilier
53- Quartier Van Gogh - institution d'un périmètre de prise en considération d'un projet d’aménagement Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Grands projets et planification territoriale
5 20/04/26
54- Quartier Van Gogh - Approbation de la convention foncière tripartite avec l’Établissement Public Foncier PACA, la Communauté d’Agglomération ACCM et la commune
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Foncier et immobilier
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
55- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal d’Arles
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
56- Avantages en nature accordés aux agents et élus municipaux 2026
Rapporteur : Antonia Allard
Service : DRH - Organisation et prospectives RH
57- Création d'emplois permanents
Rapporteur : Antonia Allard
Service : DRH - Recrutement et administration du personnel
58- Création et recrutement de Contrats Engagement Éducatif
Rapporteur : Antonia Allard
Service : DRH - Organisation et prospectives RH
REPRÉSENTATIONS
59- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : désignation des représentants Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
60- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : désignation des commissaires Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
61- Commission Communale d’Aménagement Foncier : désignation des représentants Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
62- Commission locale du site patrimonial remarquable - création et désignation de ses membres Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Direction de l’Aménagement du Territoire
63- Commission paritaire de l’enseignement : désignation des délégués du Conseil municipal Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
64- Copropriétés de la ville d'Arles - désignation des représentants du Conseil municipal Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
6 20/04/26
65- Groupe de travail chargé du suivi des évolutions du règlement local de publicité - désignation des délégués du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
66- Conseil d’école des écoles maternelles et élémentaires : désignation des représentants du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
67- Organe de gestion des écoles privées du premier degré : désignation du représentant de Monsieur le Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
68- Conseil d'administration des établissements d'enseignement du second degré : désignation des représentants du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
69- Comité de la caisse des écoles : désignation des délégués du Conseil municipal Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
70- Comité de direction de l'office de tourisme : désignation des membres représentant les organismes qualifiés
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
71- Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Joseph Imbert : désignation du représentant Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
72- Conseil pédagogique de l'institut de formation en soin infirmiers : désignation du représentant du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
73- Commission départementale de réforme des agents de la fonction publique territoriale : désignation des représentants du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
74- Société Publique Locale du Pays d'Arles (SPLPA) : désignation des représentants du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
7 20/04/26
75- Office des sports : désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
76- Association Réseaux Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) - désignation du représentant
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
77- Conseil de développement du grand port maritime de Marseille - désignation des représentants Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
78- Conseil en architecture, urbanisme et environnement (CAUE) - désignation d'un représentant Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
79- Commission de suivi du site du dépôt de munitions de Fontvieille - désignation des représentants Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
80- Correspondant défense - désignation du représentant
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
81- Association Arles Créative - désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
82- Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Camargue : modification de la composition Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
COMPTES RENDU DE GESTION
83- Compte rendu de gestion - décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
QUESTIONS ORALES
8