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Conseil Municipal - 2026 06 04 cm affichage
Conseil Municipal - 20230925 AFFICHAGE CM
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Priay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20230925 AFFICHAGE CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Institutions publiques,
MAIRIE DE PRIAY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la salle du Conseil Municipal, pour la
réunion qui se tiendra le :
LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023 à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de séance du 04.07.2023,
Subventions aux associations,
Décision modificative budgétaire et virement de crédit,
Vente d’un bien communal,
Cessation des deux régies communales,
Modification du temps de travail supérieur à 10 %
Modification du temps de travail inférieur à 10 %
Modification du tableau des emplois communaux,
Modification de la demande de subvention DETR 2023 : aménagement d’un city-
stade et d’une aire de jeux,
Validation du zonage d'assainissement,
Validation du RPQS 2022,
Validation de l'extinction nocturne du village : choix des horaires,
Compte-rendu des commissions communales et intercommunales,
Questions diverses
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HARMETANT
177 Grande rue de la Côtière — 01160 PRIAY - 04 74 35 67 25 — 0 : secretariat@priay.com