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Arrêté - Travaux d elagage et de bucheronnage Chemin des Postes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Arrêté - Travaux d elagage et de bucheronnage Chemin des Postes)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Nord
===
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
CANTON
Aulnoy-lez-Valenciennes
COMMUNE
Aulnoy-lez-Valenciennes
Aunor.
Rr
1
ARRETE
DU
MAIRE
n°
2024-02-17-ST
Objet
: Travaux
d’élagage
et de
bûcheronnage
Chemin
des
Postes/Rue
de
Préseau
Le
Maire
de
la Commune
d’Aulnoy-lez-Valenciennes,
Vu
le code
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la route,
Vu
l'arrêté
général
de
circulation
en
date
du
02
Juillet
2019,
Vu
la
commande
faite
à l’entreprise
MACAREZ
et
FILS
—
72
rue
Hoche,
59860
Bruay-sur-
Escaut
en
vue
de
travaux
d’élagage
et
de
bûcheronnage
au
Chemin
des
Postes
et
rue
de
Préseau, Considérant
la largeur
réduite
de
cette
voie,
qui
interdit
de
faire
demi-tour
ou
de
stationner
le
long
de
la
voie,
il
convient
de
prendre
des
mesures
de
sécurité
pour
garantir
la
sécurité
des
usagers
et des
personnels
de
l’entreprise,
ARRETE
Article
1
: La
circulation
sera
interdite
à l’intersection
du
Chemin
des
Postes
et
de
la
rue
de
Préseau
sur
600
mètres
du
11
au
12
mars
2024
de
8h
à
17h.
Article
2
: Une
signalisation
indiquant
«
Route
Barrée
»
du
11
au
12
mars
2024
ainsi
que
des
panneaux
réglementaires
seront
installés
par
les
Services
Techniques
Municipaux
à
l'intersection
du
Chemin
des
Postes
et de
la rue
de
Préseau.
Ils
seront
de
type
: « Route
barrée
à...
»,
KD
22
a
: Déviation,.…
Article
3
: Pour
tout
stationnement
gênant,
l’enlèvement
des
véhicules
en
infraction
sera
aux
frais
risques
et périls
de
leurs
propriétaires.
Article
4
: Délais
et voies
de
recours
Le
présent
arrêté,
à supposer
que
celui-ci
fasse
grief,
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication
et/ou
de
son
affichage,
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.
Ce
dernier
peut
être
saisi
au
moyen
de
l'application
informatique
Télérecours
citoyens
accessible
par
le
biais
du
site
www.telerecours.fr.
Conformément
aux
termes
de
l’article
R421-7
du
Code
de
Justice
Administrative,
les
personnes
résidants
Outre-Mer
et
à
l’étranger
disposent
d’un
délai
supplémentaire
de
distance
de
respectivement
un
et deux
mois
pour
saisir
le tribunal. Article
5
: Exécution
du
présent
arrêté
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
et
par
délégation
les
agents
communaux
assermentés,
Monsieur
le
Commissaire
Divisionnaire
de
Police
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Article
6
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
e
Monsieur
le
Commissaire
Divisionnaire
chargé
du
District
de
Police
de
Valenciennes,
e
Monsieur
le
Commandant
des
Sapeurs-Pompiers
de
Valenciennes,
e
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
de
Valenciennes,
e
Monsieur
le
Chef
de
service
de
Police
Municipale,
e
Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
MACAREZ
et
FILS,
e
Aux
Habitants
de
la
rue
de
Préseau.
Fait
à Aulnoy-lez-Valenciennes..
|
Le
27
février 2024
Le
Maire,
ë
Laurent DÉPAGNE