Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
unknown - 2025 12 09 DCM 5 ASSOCIATIONS SUBVENTIONS FONCTION
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - 2025 12 09 DCM 5 Associations Subventions Fonctionnement 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - 2025 12 09 DCM 5 Associations Subventions Fonctionnement 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Nombre des membres
du Conseil municipal
élus :
23
Conseillers
en fonction :
22
Conseillers présents :
16
Date d'envoi de la
convocation :
DEPARTEMENT DE LA $
F5701568-20251208-5122025-DE VILLE DE COURCELLES}:
ARRONDISSEMENT DErrETz
Extrait du registre
des délibérations du Conseil municipal
Séance du 9 décembre 2025
Sous la présidence de M. Luc GIAMBERINI, Maire
Secrétaire de séance : Mme Régine GRESSET
Présents :
Mme Christelle BARTHEL; M. Guillaume BERNEZ: Mme Pairicia CANTERI: Mme
Patricia FAGNONI:; M. Luc GIAMBERINI; M. Patrick GRELOT: Mme Régine
GRESSET; M. Jean-Paul LARISCH ; Mme Angèle LIPPOLS; M. Etienne LOGNON;
M. Cyril NEIS ; Mme Peggy RASQUIN ; Mme Armelle REISER-LAGRUE ; Mme Sabine 5 décembre 2025 RONGVAUX ; Mme Marie WUJEK ; M. Benoït ZIMMERMANN
Absents excusés :
Mme Nicole BURGER {donne procuration à M. Patrick GRELOT)
M. Bruno FREUDL {donne procuration à Mme Pairicia FAGNONI}
Mme Sandra ILLG {donne procuration à Mme Régine GRESSET)
M. Eric BOILEAU {donne procuration à M. Luc GIAMBERINI)
M. Patrick SILOV TEPIC {donne procuration à M. Benoit ZIMMERMAN)
M. Laurent GARCIA {donne procuration à Mme Marie WUJECK)
Absents non-excusés : Î
DCM N°5 : Subventions de fonctionnement aux associations- année 2025
VU le Code Générai des Collectivités Territoriales ;
Considérant les dépenses de fonctionnement engagées par les associations ;
Considérant les demandes de subventions de fonctionnement formulées par les associations pour l'exercice 2025 ;
Entendu l'exposé suivant :
Après analyse des factures présentées par les associations et avis de la Commission finances, le Conseil
municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
-__ DECIDE d'allouer les subventions de fonctionnement suivantes aux associations pour l'année 2025, pour un total de 39 453€ (en 2024, le total s'élevait à 39 963 €] : ASSOCIATION de KICK BOXIN
Envoyé en préfecture le 11/12/2025
Reçu en préfecture le 11/12/2025
Publié le
ID : 057-215701558-20251209-5122025-DE
BUDOKAI 4 500 €
COURCELLES-CHAUSSY Hand Ball 4 500 €
COURCELLES GYM TONIC 314€
COURCELLES PÉTANQUE 1778 €
COURCELLES RYTHME 4 500 €
COURCELLES TENNIS 2071€
COURIR à COURCELLES-CHAUSSY 450 €
US EC 1 240 €
VOLLEY-BALL COURCELLOIS 784 €
BADMINTON CLUB COURCELLES-CHAUSSY 3316 €
A.P.E 320€
AMICALE des SAPEURS POMPIERS 8 026 €
AMICALE du PERSONNEL COMMUNAL 320 €
ANCIENS COMBATTANTS ACVG UNMRAC 326 €
BOUTTISSUS 320 €
CENTRE CULTURE ET LOISIRS 1275 €
CHORALE SI ON CHANTAIT 694€
COURCELLES SENIORS 524 €
FOYER RURAL DE LANDONVILLERS 320 €
HEURES D'AMITIES 471€
LA ROUSSE 1 $1BE
LIST INFORMATIQUE 326 €
RS 57 371 €
SOUVENIR FRANCAIS 326 €
SYNDICAT DES INITIATIVES convention - délibération du 20-12-2012 833 €
UNE ROSE...UN ESPOIR 1055<€
DONNEURS DE SANG 327 € Fait et délibéré à COURCELLES-CHAUSSY le jour, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme et exécutoire,
Envoyé en préfecture le 11/12/2025
Reçu en préfecture le 11/12/2025
Publié le ET
ID :057-215701558-20251209-5122025-DE
COURCELLES-CHAUSSY, le 11 décembre 2025
Le Maire,
La présente délibération peut, si elle est contestée dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de son affichage, faire
l'objet des recours suivants :
Recours administratif gracieux auprès de Monsieur le Maire,
Recours contentieux pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de STRASBOURG soit par voie postale à l'adresse suivante : 31 avenue de la Paix 57060 Strasbourg : soit par voie dématérialisée par l'application « Télérecours citoyens »
accessible à partir du site www.telerecours.fr