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Conseil Municipal - convoc CM 15 12
Convocation - convocation CM 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Saint-Dizant-du-Gua.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 15 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Saint
Digent
du
Gua
Convocation
du
6, Place
de
la Mairie
17240
SAINT
DIZANT
DU
GUA
Conseil
Municipal
Tél.
: 05
46
70
7179
mairie@saintdizantdugua.fr www.saintdizant duqua.fr
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
dans
la
salle
du
conseil
à la mairie
de
Saint
Dizant
du
Gua
le :
Lundi
15
décembre
2025,
à
19h00
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux,
à
l'assurance
de
mes
meilleures
salutations.
À Saint Dizant du
Gua,
le 08/12/2025
Le
Maire,
Jean-François
MAZZOCCHI
4
ORDRE
DU
JOUR :
DM
—
Approbation
du
Procès-Verbal
du
24
novembre
2025
Attribution
des
lots
du
marché
d'appel
d'offres
pour
la construction
de
la
maison
de
santé
Contrat
de
coordination
sécurité
et
protection
de
la
santé
et
convention
de
contrôle
technique
pour
la
construction
de
la maison
de
santé
Autorisation
d'occupation
du
domaine
public
pour
l'installation
d’une
caméra
de
suivi
de
la cigogne
blanche
Modification
du
tableau
des
effectifs
suite
à
la
modification
du
temps
de
travail
du
poste
d’assistante
administrative Protection
sociale
complémentaire
santé
pour
le
personnel
communal
- choix
du
dispositif
et
montant
de
la
participation
employeur
Modification
du
régime
indemnitaire
des
agents
pour
mise
en
conformité
avec
la
loi
suite
aux
changements
intervenus
sur
la
rémunération
des
agents
pendant
les
arrêts
de
travail
Cession
de
terrain
à la
Daugaterie
— parcelle
cadastrée
section
AR
n°
610
Proposition
de
réalisation
d’un
blason
pour
la commune
Achat
d'un
sèche-linge
pour
l’école
Décision
modificative
de
budget
prise
par
le maire
Point
sur
les finances
de
2025
et sur
la tenue
des
comptes
2024
Travaux
pour
le
parking
de
Biron
Adhésion
au
projet :
l’heure
civique
Charentaise-Maritime
en
action
(dynamique
de
mobilisation
solidaire
dans
toute
la
France
à travers
l’heure
civique
Dossier
de
candidature
terra
aventura
à vélo
Toilettes
publiques
automatiques
Divers
©
Défaillances
de
perception
de
la
taxe
d'aménagement
©
Les
12
heures
de
marche
verte
(Communauté
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