Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM 15 12 2025
Procès Verbal - convoc 17 03 2025 2
Convocation - convocation
Procès Verbal - convoc
Convocation - convocation
Compte-Rendu - Compte rendu de la reunion du Conseil Municipal de
Convocation - Convocation CM 23 09 24
Convocation - Convocation reunion du conseil du 02 juin 2025
Compte-Rendu - Compte rendu 07 07 2025 affichage
Conseil Municipal - Convoc CM 020226
Conseil Municipal - convoc cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Dizant-du-Gua.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Logement,
Seint Digent du Que.
Convocation
6, Place
de
la Mairie
du
17240
SAINT
DIZANT
DU
GUA
j
iri
Tél.
: 05
46
70 71 79
Conseil
Municipal
mairie@saintdizantduqua.fr www.saintdizantdugua.fr
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
dans
la salle
du
conseil
à la
mairie
de
Saint
Dizant
du
Gua
le : Lundi
27
janvier
2025,
à 19h00
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux,
à
l'assurance
de
mes
meilleures
salutations.
10- 11- 12 13 14 15 16-
À
Saint
Dizant
du
Gua,
le 20
janvier
2025
Le
Maire,
Jean-François
MAZZOCCHI
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
4
novembre
2024
Paiement
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
Refacturation
de
consommation
d’eau
du
restaurant
à la société
LRA,
gérante
du
restaurant
la
Forge
Nouvelle
convention
d'occupation
du
domaine
public
avec
ACT
France
Choix
du
système
d’alerte
à
la
population
Intégration
d’un
chemin
rural
dans
la voirie
communale
(CR
n°
76)
Création
d'adresse
pour
les
futurs
logements
inclusifs
et familiaux
(nom
de
la résidence,
dénomination
de
la voie
et création
des
n°)
Création
d’une
adresse
pour
une
nouvelle
construction
édifiée
sur
les
parcelles
cadastrées
section
AM
n°
310et
314,
sise
au
lieu-dit
«
La
Petite
Motte
»
Travaux
du
SDEER
(Syndicat
Départemental
d’Électrification
et
d’Équipement
Rural)
sur
le terrain
de
construction
des
habitats
inclusifs
et familiaux
à refacturer
au
promoteur
en
charge
du
projet
immobilier
Travaux
de
réfection
des
toitures
de
la
mairie
et
de
l’église
et
demande
de
subvention
Travaux
d'aménagement
de
parking
devant
l’épicerie
et demande
de
subvention
Nouvelle
délibération
pour
regrouper
les
tarifs
de
location
de
salles
et y apporter
des
précisions
Appel
à solidarité
de
l'AMF
(Association
des
Maires
de
France)
pour
Mayotte
Information
de
la décision
du
maire
n°
D2024-04
de
virement
de
crédits
Local
de
la chasse
(ancien
local
dans
les
vestiaires
du
foot)
Divers e
Information
sur
le PPRn
e
Eoliennes
e
Nouveau
prêtre
de
la
paroisse
e
Fête
communale