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Procès Verbal - convoc 17 03 2025 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Dizant-du-Gua.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc 17 03 2025 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Saint Digent
du
Que
Convocation
6,
Place
de
la Mairie
du
17240
SAINT
DIZANT
DU
GUA
ï
Ft
A
bd
os
Conseil
Municipal
mairie@saintdizantduqua.fr www.saintdizantdugua.fr
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
dans
la salle
du
conseil
à la
mairie
de
Saint
Dizant
du
Gua
le : Lundi
17
mars
2025,
à
19h00
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux,
à
l’assurance
de
mes
meilleures
salutations.
À Saint Dizant du
Gua,
le 11 mars
2025
Le
Maire,
Jean-François
MAZZOCCHI
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Présentation
des
propositions
d'amélioration
et d'aménagement
pour
la défense
extérieurg
contre
l'incendie
par
la
SAUR
2-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du 27
janvier
2025
3-
Création
des
adresses
pour
les
logements
de
la résidence
habitats
inclusifs
et familiaux
(nom
de
voie
et
n°)
4-
Remboursement
des
frais
de
déplacement
des
agents
5-
Modification
du
tableau
des
effectifs
(avancements
de
grade)
6-
Modification
du
poste
d’assistante
administrative
7-
Modification
du
régime
indemnitaire
du
personnel
8-
Gratification
des
stagiaires
9-
Protection
sociale
complémentaire
(risque
santé)
pour
les
employés
communaux
10-
Projet
de
réaménagement
du
site
autour
des
ateliers
municipaux
et agrandissement
des
locaux
11-
Nomination
d’un
référent
pour
la
réforme
de
l’apostille
et de
la
légalisation
des
actes
publics
12-
Vente
des
deux
balayeuses
appartenant
à la commune
13-
Tarif de
la borne
de
camping-car
14-
Distributeur
de
billets
(automate
bancaire)
15-
Divers e
Fête
communale
e
Commission
communale
des
impôts
e
Colis
des
aînés
non
distribués