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Procès Verbal - convoc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Dizant-du-Gua.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Convocation
Sein
Digerd
du
Que
du
6,
Place
de
la
Mairie
17240
SAINT
DIZANT
DU
GUA
ï
Pi
TEE
Conseil
Municipal
mairie@saintdizantdugua.fr www.saintdizantdugua.fr
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à
la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
dans
la salle
du
conseil
à la mairie
de
Saint
Dizant
du
Gua
le :
Lundi
4
novembre
2024,
à
19h00
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux,
à
l'assurance
de
mes
meilleures
salutations.
À
Saint
Dizant
du
Gua,
le
28
octobre
2024
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
du
26
septembre
2024
Convention
pour
les
déchets
abandonnés
diffus
Choix
d'un
système
de
télé-alerte
Désignation
des
délégués
du
CNAS
Adhésion
aux
missions
facultatives
du
CDG17
(Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale)
Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
statutaire
Délibération
à modifier
pour
la refacturation
de
l'eau
aux
dentistes
Mise
en
place
d'un
nouveau
moyen
de
règlement
pour
les
débiteurs
(prélèvement)
Vente
du
garage
situé
1B square
de
l'Ancien
Couvent
10.
Délibération
de
régularisation
pour
la
location
à
la commune
de
la
licence
IV
détenue
par
l'épicerie
«
Les
Délices
du
Terroir
»
11.
Participation
pour
un
voyage
d'études
pour
des
élèves
au
collège
12.
Achat
d'un
colombarium
13.
Tarifs
du
cimetière
14.
Décisions
de
virement
de
crédits
n°
2 et
3 dans
le cadre
de
la fongibilité
des
crédits
15.
Point
budgétaire
AH ES DR oo Divers
-_
PPG
du
Taillon
-_
Pont
des
Ebeaupins
-_
Projet
d'implantation
d'un accueil
périscolaire
sur
Saint-Thomas-de-Conac
(mercredi
et
vacances
scolaires)