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Conseil Municipal - OJ du 14 mai
Convocation - 01 convocation et odj 26 novembre ok
Ordre du Jour - ODJ 21 Mai 2024
Ordre du Jour - odj 14 mai 2024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Farlède.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 14 mai 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 Mai 2024
Arrêt du procès-verbal de la séance du 09 Avril 2024
Désignation du secrétaire de séance
Compte-rendu d’activité des commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Convention entre la Commune et l’Insee fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête Familles 2025
2. Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau (CCVG)
3. Convention de fonds de concours 2024 entre la commune de La Farlède et la CCVG pour la réalisation du nouveau groupe scolaire
URBANISME - AMÉNAGEMENT
4. Acquisition de la parcelle BH 51 lieudit « Le Grand Vallat » dans le cadre de la création de la Zone Agro-Naturelle
5. Acquisition de la parcelle BH 118 lieudit « Les Peyrons »
6. Acquisition des parcelles BH 16 et BH 17 lieudit « Pierre Blanche »
7. Acquisition des parcelles BH 10 et BH 11 lieudit « Pierre Blanche »
8. Constitution d’une servitude de passage et d'ancrage sur la parcelle AA 304 au profit de la société ENEDIS
9. Convention de mutualisation pour l’acquisition de la nouvelle offre Gofolio et des formations afférentes sur le logiciel Cart@ds
10. Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme révisé
11. Secteur de La Guibaude, phase 2 - Convention de transfert partiel de maîtrise d’ouvrage de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau à la commune de La Farlède pour la réalisation des réseaux d’adduction d’eau potable et des eaux usées
DÉCISIONS