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Conseil Municipal - cm du 5 juillet 2021
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 5 juillet 2021)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Travail et emploi,
ve
e
Commune
de
4)
Beaufort DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
JUILLET
2021
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
le
5
JUILLET
2021,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
: 28
juin
2021
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS
:
Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
VIALLET
Bruno,
VIBERT
Séverine,
MIRABAIL
Jean-Pierre,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
MAURIN
Eliane,
DUC-GONINAZ
Guy,
VINCENZI
Walter,
BURDET
Nelly,
HORNECKER
Justine,
PALLUEL-BLANC
Célia,
JOGUET
Mathieu,
CRESSENS
Annick
ABSENTS
REPRESENTES
:
Mme
ROUX-NOUVEL
Florence
par
Mme
HORNECKER
Justine
Mme
VIARD-GAUDIN
Eliette
par
M.
VINCENZI
Walter
M.
MENOTTO
Sylvain
par
M.
JOGUET
Mathieu
ABSENTS
:
Mme
MORAND
Céline,
M.
BLANC
Nicolas
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
MIRABAIL
Jean-Pierre
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente,
le
Conseil
municipal
passe
à
l’ordre
du
jour.
Pour
la
première
fois
depuis
son
installation
il y
a
plus
d’un
an,
le
Conseil
municipal
peut
se
réunir
dans
la salle
dédiée
à
cet effet.
Monsieur
le
Maire
remercie
ses
collègues
pour
les
témoignages
qu'il
a
reçu
suite
au
décès
de
Monsieur
Marcel
FRISON-ROCHE
et
adresse
ses
pensées
sincères
à
Madame
Eliette
VIARD-
GAUDIN,
Conseillère
municipale,
et ses
enfants
suite
au
décès
de
son
époux
Gilles.
Il
adresse
ses
félicitations
à
Mesdames
Séverine
VIBERT
et
Annick
CRESSENS
pour
leurs
élections
respectives
dans
les
assemblées
régionales
et départementales.
Il fait
part
au
Conseil
des
remerciements
qui
lui
ont
été
adressés
suite
à
la
cérémonie
de
retraite
de
Mesdames
Marina
COMBAZ,
Maryse
PARDIN,
Bernadette
NANTERMOZ
et
Madeleine
DURET-
BIDELET. Monsieur
le
Maire
précise
également
que
la
saison
d'été
est
désormais
lancée
avec
notamment
les
premiers
évènements
(Pierra
Menta
d'été,
Tour
de
France,
..).
Il propose
de
rajouter
à
l’ordre
du
jour,
ce
qui
est
accepté,
la
création
d’un
emploi
non
permanent
au
camping
municipal
de
Domelin,
pour
renforcer
l'équipe
en
place
durant
l'été
2021. >
PRESENTATION
DU
PROJET
DE
RECYCLERIE
Madame
Emmanuelle
BOISSET,
Directrice
de
l'Association
d'Animation
du
Beaufortain,
accompagnée
de
Monsieur
Yannick
PICHOL-THIEVEND,
élu
à
Hauteluce,
Madame
Sigrid
PELISSET,
élue
à
Villard
sur
Doron,
et Monsieur
Martin
RIEHL,
en
charge
du
projet
à
l’AAB,
présentent
le
projet
de
recyclerie
dans
le
Beaufortain,
projet
à
portée
sociale,
environnementale
et
économique,
qui
consiste
à
acheter
et à vendre
des
objets
à
prix
solidaires,
en
vue
d'assurer
leur
revalorisation.
Ce
projet
a
été
travaillé
suite
à
une
enquête
réalisée
auprès
des
habitants
du
Beaufortain
portant
sur
l'intérêt
pour
la
mise
en
place
d’une
telle
structure,
ainsi
que
sur
le
gisement
potentiel
d'objets
réutilisables. Cette
enquête
a
suscité
plus
de
270
réponses
et
atteste
d’un
fort
soutien
de
la
population
locale
pour
la
création
d’une
telle
structure
en
Beaufortain.
La
Commune
de
Villard
sur
Doron
est
disposée
à fournir
un
local
dédié
à
ce
projet.
L’AAB
précise
que
le
projet
fait
l’objet
d'une
présentation
dans
les
différentes
instances
municipales
du
Beaufortain,
en
vue
d'obtenir
la
validation
de
principe
pour
sa
mise
en
œuvre.
Les
prochaines
étapes
consisteront
à finaliser
ses
aspects
techniques
et
son
fonctionnement,
ainsi
qu’à
mobiliser
les
financements
pour
sa
réalisation
(Région
—
ADEME
—
collectivités
locales
- Financement
participatif
.…).
Monsieur
le
Maire
remercie
les
intervenants
pour
cette
présentation
et
confirme
l'adhésion
de
principe
de
la
Commune
de
Beaufort
en
faveur
de
ce
projet.
>
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D’ACTIVITES
DE LA SEMAB
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
contrat
d’affermage,
liant
la
Commune
de
Beaufort
et
la
SEMAB
pour
l'exploitation
du
domaine
skiable
d’Arêches-Beaufort,
prévoit
que
l'exploitant
présente
devant
le
Conseil
municipal,
chaque
année,
le
bilan
d'activités
de
l’année
écoulée.
Monsieur
Laurent
FILLON,
Directeur
de
la
SEMAB,
présente
ce
bilan
et
rappelle
le
contexte
particulier
de
la
saison
d'hiver
2020/2021,
en
lien
avec
la
crise
sanitaire
:suite
au
décret
du
4
décembre
2020,
les
remontées
mécaniques
n'ont
pu
être
ouvertes
au
public,
à
l'exception
des
remontées
mécaniques
utilisées
par
les
mineurs
des
ski-clubs
et
des
tapis
roulants.
Il
rappelle
néanmoins
les
obligations
des
exploitants
des
domaines
skiables
portant
sur
la
nécessité
d'assurer
la
sécurité
et
les
secours
:pour
ce
faire,
la
SEMAB
a
maintenu
en
place
tous
les
jours,
du
19
décembre
2020
jusqu'au
3
avril
2021,
une
équipe
de
2
à
4
pisteurs,
ainsi
qu’une
régulatrice
au
Central
des
secours.
Au
cours
de
cette
saison,
l’activité
s’est
concentrée
sur
le
secteur
des
Fripons
(générant
un
chiffre
d'affaires
de
47
000
€
TTC),
sur
la
« Trace
pro
» du
Planay
permettant
la
pratique
de
la
randonnée
(pas
de
recette),
ainsi
que
sur
le
domaine
nordique
de
Marcôt
dont
le
chiffre
d'affaires
s'établit
à
11
354
€
HT
(2240
€
en
2019/2020).
La
pratique
sur
Marcôt
a
été
rendue
possible
(79
jours
d'ouverture)
grâce
à
la
production
de
neige
de
culture.
Les
ski-clubs
d’Arêches-Beaufort,
de
la
Belle
Etoile
et
le
Comité
de
Savoie,
ont
pu
pratiquer
sur
le
téléski
du
Tronchet,
les
recettes
équilibrant
les
dépenses.
Page
2 D'autres
activités
gratuites
étaient
proposées
sur
le
domaine
skiable
(luge,
piétons-raquettes
sur
le
boulevard
de
liaison,
ski
de
randonnée).
Le
chiffre
d'affaires
global
de
la
SEMAB
est
de
82
000
€
TTC,
la
SEMAB
ayant
pu
bénéficier
des
aides
de
l'Etat
et
des
dispositifs
permettant
la
prise
en
charge
du
chômage
partiel
des
salariés.
S'agissant
des
forfaits
saison,
il a
été
proposé
aux
clients
de
disposer
d’un
avoir
égal
au
montant
de
leur
forfait
saison
2020/2021
utilisable
sur
la
saison
2021/2022
et
valable
durant
l'été
2021.
Monsieur
le
Maire
remercie
Monsieur
Laurent
FILLION
pour
cette
présentation
et
rappelle
que
le
contrat
d’affermage
est
établi
pour
une
durée
de
10
ans
(2017-2027)
et
qu'il
prévoit
une
clause
de
revoyure
en
2022.
+
DECISIONS
MODIFICATIVES
BUDGETAIRES
(BUDGET
GENERAL
ET
DOMAINE
SKIABLE)
Le
Conseil
valide
à
l'unanimité
les
ajustements
de
crédits
visant
notamment
à
l'intégration
de
nouvelles
recettes
aux
budgets
général
et
domaine
skiable.
+
CONVENTION
DE
FOURNITURE
DE
REPAS
AUX
ECOLES
DE
LA
COMMUNE
Le
Conseil
prend
connaissance
des
propositions
de
tarifs
proposés
par
le
Conseil
départemental
pour
la
fourniture
des
repas
aux
enfants
des
écoles
primaires
et
maternelles
de
la
Commune,
qui
s’établissent
comme
suit à
compter
de
septembre
2021
:
- école
d’Arêches
: 4,18
€
- école
primaire
de
Beaufort
: 4,53
€
- école
maternelle
de
Beaufort
: 4,18
€
Le
tarif
appliqué
sera
le
même
pour
toutes
les
familles
de
la
Commune
(soit
4,18
€
par
repas),
étant
précisé
que
le
budget
du
C.C.A.S.
prend
en
charge
l'écart
de
0,35
€
par
enfant
(primaire
de
l’école
de
Beaufort).
S'agissant
du
tarif
du
repas
occasionnel,
il est
fixé
à
5
€
étant
précisé
que
le
forfait
« 2
jours
» qui
était
proposé
à
l’école
d’Arêches
ne
sera
plus
en
vigueur.
Le
Conseil
valide
(1
abstention)
les
tarifs
de
fourniture
des
repas
aux
enfants
des
écoles
de
la
Commune
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
conventions
correspondantes.
+
SUBVENTIONS
SCOLAIRES
ET
AUX
ASSOCIATIONS
D’INTERET
SUPRA
COMMUNAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
associations
d'intérêt
supra
communal,
préalablement
soutenues
financièrement
par
la
Communauté
de
Communes
du
Beaufortain,
ont
fait
l’objet
d’un
appui
financier
par
Arlysère
Agglomération
en
2018.
Suite
à
l'approbation
des
statuts
de
l’agglomération
Arlysère,
ces
dossiers
ne
rentrent
plus
dans
le champ
de
compétences
de
l’agglomération.
Il
a
donc
été
décidé
qu'à
compter
de
l'exercice
2019,
ces
demandes
soient
traitées
par
les
4
Communes
du
Beaufortain
en
fonction
de
l'impact
de
leurs
actions
sur
le
territoire.
S'agissant
de
la
répartition
financière
de
la
subvention,
il a
été
convenu
qu'elle
se
calcule
au
prorata
de
la
population
de
chaque
Commune.
Madame
Nelly
BURDET,
déléguée
aux
services
à
la
population,
présente
les
demandes
de
subventions
et
rappelle
que
les
élus
des
4
Communes
se
sont
réunis
pour
les
analyser.
Les
Page
3 représentants
des
associations
ont
pu
également
rencontrer
les
élus
pour
présenter
leurs
besoins
et
activités. Le
Conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
la
répartition
proposée,
étant
précisé
qu'une
partie
des
sommes
allouées
aux
associations
fera
l’objet
d’un
retour
financier
par
Arlysère
Agglomération
(attribution
de
compensation).
7
VALIDATION
DES
CONDITIONS
D'ACHAT
DE
MOBILIERS
APPARTEMENT
LA
POSTE
Le
Conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
les
modalités
de
rachat
d'éléments
mobiliers
de
l'appartement
situé
au
premier
étage
du
bâtiment
de
La
Poste
pour
un
montant
de
1 500
€.
>
DECISIONS
S’AGISSANT
DE
LA
GARANTIE
DE
PRETS
CONTRACTES
PAR
L'OPAC
(TRAVAUX
D'AMELIORATION
DES
PERFORMANCES
ENERGETIQUES
DES
IMMEUBLES
L’OUTRAY
ET
LE
DARD)
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
demande
de
garantie
de
prêts
contractés
par
l'OPAC
pour
l'amélioration
des
performances
énergétiques
des
immeubles
L'Outray
et
Le
Dard
et
valide
à
l'unanimité
cette
garantie.
+
DECISION
S’AGISSANT
DES
INDEMNITES
DE
STAGES
Le
Conseil
municipal
valide
(1
contre)
la
mise
en
place
d'une
gratification
pour
les
personnes
ayant
effectué
un
stage
au
sein
des
services
de
la collectivité
+
DECISION
S’AGISSANT
DE LA
VENTE
DE LA MAISON
SIMOND
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
décision
de
mise
en
vente
de
la
Maison
Simond
et
précise
que
la
procédure
de
consultation
a
été
menée
à terme.
La
société
BMB
CONCEPT
a
remis
une
offre
d'achat
au
prix
de
50
000
€.
Le
projet
consiste
en
la
réalisation
d’un
programme
de
5
à
6
appartements,
du
T3
au
T4,
et s'adressera
principalement
aux
locaux
souhaitant
acquérir
leur
résidence
principale.
Le
Conseil
(2
abstentions)
valide
le
principe
de
la
vente
de
la
Maison
Simond
dans
ces
conditions
à
la
société
BMB
CONCEPT,
étant
précisé
que
l'avis
des
Domaines
a
été
sollicité
et
qu'il
conviendra
d’en
disposer
avant
la
décision
définitive.
>
DELEGATION
DONNEE
AU
MAIRE
:
INFORMATION
SUR
LES
LOCATIONS
DES
BATIMENTS
ET
APPARTEMENTS
COMMUNAUX
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
situation
locative
des
appartements
et
immeubles
communaux
(au
nombre
de
45).
La
tension
locative
est
importante
sur
la
Commune
et
il
conviendra
de
poursuivre
activement
la
réhabilitation
des
appartements
qui
le
nécessitent
et
d'engager
les
programmes
de
réhabilitation
ou
de
construction
prévus
(notamment
bâtiment
de
la
pharmacie
et
urbanisation
du
secteur
des
Champs
à
Beaufort). +
CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
ET
SAISONNIER
D’ACTIVITES
SUR
LE
CAMPING
MUNICIPAL
POUR
L’ETE
2021
Le
Conseil
prend
connaissance
du
bilan
d'activité
du
camping
de
Domelin
établi
au
1°
juillet.
Le
chiffre
d'affaires
est
en
hausse
par
rapport
à
l’année
dernière
et
les
perspectives
de
fréquentation
pour
l'été
sont
également
en
hausse.
Par
conséquent,
pour
assurer
le
bon
fonctionnement
du
Page
4 camping
durant
cette
saison,
il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
supplémentaire
pour
compléter
l'équipe
en
place,
du
9
juillet
au
31
août
2021.
Cette
décision
est
prise
à
l'unanimité.
>
DECLARATIONS
D'INTENTION
D'ALIENER
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
de
7
biens
situés
à Arêches
et
à
Beaufort.
>
COMPTES-RENDUS
DES
COMMISSIONS
Commission
sociale
:
- Information
sur
le
projet
de
Centre
de
l'enfance
et de
la
jeunesse
qui
pourrait
abriter
notamment
le
Centre
de
loisirs
: s'agissant
du
lieu
d'implantation,
il sera
nécessaire
de
faire
un
point
avec
Arlysère
au
sujet
de
la
possibilité
d'utiliser
le
bâtiment
Le
Mazot.
-
Projet
EDucatif
Territorial
:
au
regard
des
effectifs
de
l'accueil
du
mercredi,
l'Association
d'Animation
du
Beaufortain
devra
prévoir
le
recrutement
d’un
temps
de
travail
supplémentaire,
avec
co-financement
de
chaque
Commune
conformément
à
la
convention
établie.
Commission
patrimoine
:
-
Projet
de
la
Cayère:
le
travail
avec
le
CAUE
se
poursuit
dans
la
perspective
de
solliciter
les
différentes
subventions
mobilisables.
- La
journée
en
hommage
à
Roger
FRISON-ROCHE
aura
lieu
le
samedi
10
juillet.
>
QUESTIONS
DIVERSES
L'assemblée
est
informée :
- Des
modalités
de
l'ouverture
des
remontées
mécaniques
pour
l'été
2021
:le
Conseil
regrette
que
le
restaurant
Le
Panoramique
situé
au
Cuvy
n’ouvre
pas
à
cette
période.
- Du
fait
qu'une
mission
a
été
confiée
au
cabinet
ABEST
en
vue
d’une
prestation
visant
à
chiffrer
les
aménagements
du
projet
nordique
de
Marcôt.
-
Skate-park:
Madame
Emmanuelle
BOISSET,
Directrice
de
l'AAB,
rappelle
que
le
diagnostic
acoustique,
financé
par
l’AAB
et
la
Commune
de
Beaufort,
ne
révèle
pas
de
dépassement
des
normes
en
vigueur.
Le
règlement
de
fonctionnement
du
skate-park
prévoit
les
plages
horaires
ainsi
que
les
modalités
d'utilisation.
Un
courrier,
co-signé
par
Monsieur
le
Maire
et
le
représentant
de
l’AAB,
sera
adressé
aux
riverains
pour
les
informer
de
cette
situation.
LE
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
LUNDI
2
AOÛT
2021
Page
5