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Convocation - Convocation 14 04 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 14 04 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
Objet : convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, salle des conseils :
Lundi 14 avril 2025 à 20 heures
L’ordre du jour est le suivant :
1. Désignation du ou de la secrétaire de séance
2. Procès-verbal de la séance du CM du 17 février 2025
3. Vote des taux d’imposition 2025
4. Vote des tarifs de l’eau et l’assainissement
5. Vote des Budgets Primitifs 2025 : Budget principal et budgets annexes
6. Convention avec l’Inspection Académique pour l’intervention des AESH sur le temps de pause méridienne
7. Modification du règlement intérieur du périscolaire
8. Convention avec le SIEL : renouvellement de l’adhésion à la compétence SAGE
9. Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation thermique de l’Espace Jacques Esterel
10. Travaux réhabilitation thermique de l’Espace Jacques Esterel : autorisation de dépôt d’une déclaration préalable (DP) et d’une demande d’autorisation d’aménager un établissement recevant du public (ERP)
11. Avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commande pour la réhabilitation de la Maison du Châtelet
12. Avenant n°3 à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée et de financement entre la commune et la Communauté de Communes des Monts du Pilat
13. Cession et échange de parcelles de terrain au lieu-dit Lampony
14. Décisions du maire, prises par délégation du Conseil Municipal.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Très cordialement,
Le Maire,
Stéphane HEYRAUD
Signé
Bourg-Argental, le 09 avril 2025
Le Maire de Bourg-Argental
à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal