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Convocation - convocation CM 11 05 2026
Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 11 05 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Bourg-Argental, Le 6 mai 2026
VIII de
Bourg-Argental Le Maire de Bourg-Argental Les portes du soleil à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Objet : convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à La réunion publique du Conseil Municipal, qui aura lieu en
mairie:
Lundi 11 mai 2026 à 20 heures
Salle du Conseil
L'ordre du jour est le suivant:
1. Désignation du ou de La secrétaire de séance
2. Procès-verbal de La séance du CM du 20 mars 2026
3. Procès-verbal de La séance du CM du 02 avril 2026
4. Commission Communale des Impôts Directs
5. ILot Guyotat : Avenant à La convention opérationnelle avec l'EPORA
6. Jalonnement des boucles cyclables et mise en place d'un jalonnement sur voiries
communales : convention avec Le Conseil Départemental de La Loire
7. Mise à disposition de données sous forme numérique: convention avec la Direction
Départementale des Territoires (D.D.T)
8. Lecture publique : convention de partenariat et d'objectifs avec Le Conseil
Départemental de la Loire
9. Délégation du Conseil municipal au Maire : précisions relatives au point 16 : actions en
justice
10. Plan Communal de Sauvegarde
11. Désignations des membres de commissions à La CCMP
12. Désignation d’un délégué à l'Agence d'Urbanisme EPURES
13. Désignation des délégués à La Commission Intercommunale des impôts Directs (C.I.I.D)
Väle de Bourg-Argental
1 place de l'Hôtel de Ville
42220 Bourg-Argental
Tél. 64 77 39 61 34
mairie@bourgargental.fr
www.bourgargental.fr VIII& de
Bourg-Argental Les portes du soleil
14. Désignation des délégués à La Commission Locale d'Evaluation des transferts de Charges (C.L.E.T.C)
15. Désignation des membres de La commission de contrôle des listes électorales
16. Désignation des personnes qualifiées au Conseil d'Exploitation de La Régie des Eaux 17. Motion de soutien à La FNCCR
18. Décisions du maire, prises par délégation du Conseil Municipal.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Didier RAMEAU
Signé
Ville de Bourg-Argental
4 place de l'Hôtel de Ville
42220 Bourg-Argentai
Téi. 04 77 39 61 34
maire@bourgargental.fr
www.bourgargental.fr