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Convocation - CONVOCATION CM 28 07 2025
Document publié le Lundi 28 juillet 2025 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 28 07 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Objet : convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, salle des conseils :
Lundi 28 juillet 2025 à 20 heures
L’ordre du jour est le suivant :
1. Désignation du ou de la secrétaire de séance
2. Procès-verbal de la séance du CM du 30 juin 2025
3. Subventions aux associations (suite et fin)
4. Convention avec l’Espace Déôme
5. Modification des statuts de la Communauté de Communes des Monts du Pilat 6. Sécurisation de la ressource en eau potable : convention de servitude avec la commune de Saint-Marcel-Les-Annonay
7. Ressources humaines : convention de mise à disposition avec le SICTOM Velay-Pilat 8. Approbation du déclassement et de l’aliénation d’un chemin rural au lieu-dit Balay (également dénommé Dame Ballet)
9. Décisions du maire, prises par délégation du Conseil Municipal
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Très cordialement,
Le Maire,
Stéphane HEYRAUD
Signé
Bourg-Argental, le 23 juillet 2025
Le Maire de Bourg-Argental
à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal