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Convocation - Convocation CM 29 06 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 29 06 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Bourg-Argental, Le 24 juin 2026
Ville de
Bourg-Argental Le Maire de Bourg-Argental Les portes du soleil à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Objet : convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à La réunion publique du Conseil Municipal, qui aura lieu en
mairie :
Lundi 29 juin 2026 à 20 heures
Salle du Conseil
L'ordre du jour est Le suivant:
1. Désignation du ou de la secrétaire de séance
2. Procès-verbal de La séance du CM du 11 mai 2026
3. Compte Financier unique 2025 (8 Budgets: Commune, Eau et Assainissement, PRL, Piscine, Lotissement « Sous l'Ogelière », lotissement «Les Grillotières 2», Îlot Paulet, Îlot La Cité)
4. Affectations des résultats 2025 (8 Budgets : Commune, Eau et Assainissement, PRL,
Piscine, Lotissement « Sous l'Ogelière », lotissement « Les Grillotières 2», Îlot Paulet, Îlot La Cité)
5, Budgets supplémentaires 2026 (8 Budgets : Commune, Eau et Assainissement, PRL, Piscine, Lotissement « Sous l'Ogelière », lotissement «Les Grillotières 2», Îlot Paulet, Îlot La Cité)
6. Subventions aux associations
7. Rapport annuel 2025 du prestataire « Eau potable » et « Assainissement »
8. Sécurisation de La ressource en eau : modification de l’article 2 « durée » de La convention d'achat d'eau avec Annonay Rhône Agglo
9. Déclassement et cession de parcelles au lieu-dit Arnaubec
10. Convention tripartite avec Le C.C.A.SS et l'association « Noël et Partage »
11. Bornes de recharge électrique : adhésion à la compétence IRVE du SIEL
12. Accueil d'un alternant
13. Décisions du maire, prises par délégation du Conseil Municipal.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Signé
Le Maire,
Didier RAMEAU
Ville de Bourg-Argental
1 place de l'Hôtel de Ville
42220 Bourg-Argental
Tél. 04 77 39 61 34
mairñe@bourgargental.fr
www.bourgargental.fr