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Déliberation - qj4yjozz6r9w4cb
Document publié le Mercredi 26 septembre 2018 par la commune de Pruzilly.
Lien du pdf (Déliberation - qj4yjozz6r9w4cb)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2018
Convocation du 18 septembre 2018
L’an deux mil dix-huit, le 26 septembre à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni
en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques BENON, Maire.
Etaient présents : Céline BALLOFFET, Jean Jacques BENON, Brigitte BUYS, Christian GOBET, Gilles
PONCET, François LANÉRY, Laurent CONDEMINE, Alexandra ROCHE, Jean-Yves FAURE
Etait excusée : Emilie CHAUMONT
Madame BUYS est nommée Secrétaire de Séance.
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 11 juillet 2018.
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Délibération : RODP Télécom 2018
Nous devons facturer à Orange le coût des lignes souterraines et aériennes de la commune, pour ensuite reverser ces sommes au Sydesl. Le montant pour cette année 2018 s’élève à 428,54 €. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents accepte cette délibération.
Décision Modificative n°3 pour l’acquisition de panneaux électoraux de dimensions normalisées obligatoires
Une DM doit être prise pour régler la facture des panneaux électoraux, sur le compte 2188-48. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, autorise le transfert de crédits nécessaires.
Décision Modificative n°4 pour le compte voirie
Afin de pouvoir payer une facture du Sivom concernant des travaux de voirie 2018, sur le compte 238-75, une DM doit être prise.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, autorise le transfert de crédits.
Informations concernant le remplacement de la borne incendie n°14 : les Bessays
Pour la remise en état de la borne incendie n°14 (aux Bessays), SUEZ nous a fait parvenir un devis qui
s’élève à 3 135,18 € TTC.
Le Conseil Municipal, décide de prévoir cette dépense au budget 2019.
Informations concernant le remplacement de la borne incendie n°10 : Haute Combe
SUEZ nous a transmis un devis pour le remplacement de la borne incendie n°10 (Haute Combe),
s’élevant à 2 602,12 € TTC.
Le Conseil Municipal décide de ne pas remplacer cette borne car, 50 m plus loin, une borne incendie
est branchée sur Juliénas. 2
Pour 2019, prévoir devis Margerand
La commune envisage d’isoler les greniers et combles au-dessus de l’appartement situé dans le
bâtiment Mairie/Ecole car les locataires rencontrent des difficultés à chauffer l’appartement.
L’entreprise Margerand nous a fait parvenir un devis pour un montant de 5 787,10 € TTC.
Cette dépense sera à prévoir pour 2019, mais nous étudierons également la possibilité d’obtenir
diverses subventions.
Délibération : participation financière à la protection sociale
Suite aux changements de personnel, il est nécessaire de mettre à jour la délibération relative à la
participation financière de la commune à la protection sociale.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de verser, à tout agent justifiant
d’un certificat d’adhésion à une garantie prévoyance, une participation mensuelle de 12 € pour les
agents à temps complet, et au prorata du nombre d’heures pour les agents à temps non-complet.
Informations et questions diverses
- L’entreprise WBI est intervenue chez Mme ROBIN, avec la présence de Jean-Jacques BENON, afin d’analyser les pertes thermiques de l’appartement. Celles-ci seront « mesurées » lorsque le temps sera froid.
- Un site internet en lien avec les Maires ruraux est en cours d’étude.
- Nous avons eu une demande d’emplacement pour un camion pizza sur Pruzilly. Une proposition de rendez-vous sera faite à cette personne afin qu’elle explique davantage son projet.
- Concernant les tarifs préférentiels que peut proposer AXA aux habitants de la commune de Pruzilly, le compte-rendu de réunion suffit à ce que ces tarifs s’appliquent. Une publication sera également faite dans le bulletin municipal.
- Le repas ex-CCAS se déroulera théoriquement le 1er décembre, au restaurant « chez Joséphine ».
- L’école ayant des difficultés à se connecter à internet, l’installation d’une box a été faite. De plus, la ligne fax de la mairie a été supprimée car elle n’était plus utilisée.
- Le goudronnage du lotissement le Pruzille serait à faire prochainement. Le SIVOM estime ces travaux à 53 400 €. Ces travaux seraient réglés par la commune, puis remboursés par la SARL RCA s’ils en sont d’accord. Une souscription volontaire avait été signée par les deux parties le 26 mars 2008.
- Les travaux d’enfouissement des réseaux devraient se terminer cette fin de semaine.
- Des travaux de canalisations d’eaux pluviales sont à prévoir, par le SIVOM, chez Monsieur et Madame LAURENT.
- En ce qui concerne la cantine, il y a désormais une seule et unique cantine à Saint-Amour. La répartition des dépenses sera la suivante : moitié par le nombre d’habitants et moitié par le nombre enfants par commune. Cela viendra en déduction de la subvention versée aux Gloutons. 3
Tour de table
Brigitte BUYS :
- Propose de mettre en place une épicerie ambulante tenue par des habitants de la commune, dans l’ancien local des pompiers ou l’ancienne cantine.
- Un chien noir se promène seul, dans le village.
- Complimente le fleurissement réalisé sur la commune, cette année.
François LANERY :
- L’horloge de l’église dysfonctionne depuis cet été.
- Devant chez Mme DESCAMPS, un trou se creuse sur la route. Il faudra voir avec le Sivom.
Alexandra ROCHE :
- Ne sera plus disponible les mercredis soirs, pour les réunions de conseil.
Le prochain conseil municipal se tiendra le 8 novembre à 20h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.