Procès Verbal - f03vo3ju3opkjt

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Procès Verbal - f03vo3ju3opkjt Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune de Pruzilly. Lien du pdf (Procès Verbal - f03vo3ju3opkjt)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Eau et assainissement, DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

Arrondissement de Mâcon

Canton de La Chapelle de Guinchay

MAIRIE DE PRUZILLY

71570 PRUZILLY

Tel : 03 85 35 11 94

E mail pruzilly.mairie@orange.fr

Site: http://www.pruzilly.fr

Compte rendu de la séance du 24 octobre 2022

L'an deux mil vingt deux, le vingt quatre octobre à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire, dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Laurent CONDEMINE, Maire,

Etaient présents : MM Laurent CONDEMINE, François LANÉRY, Yannick DESBOIS,. Gilles PONCET, Mmes Corinne GUÉRIN, Camille D’ORAZIO, Céline BALLOFFET, Cécile MORIN, Karine COINDARD.

Etait représenté : M. Jean-Paul ACHKOYAN par M. Yannick DESBOIS

M. Laurent CONDEMINE fait part au Conseil Municipal du décès brutal de M. Thomas BENON, fils de l’ancien maire de Pruzilly.

Après avoir approuvé le procès-verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:

CLOTURE DE REGIE ( DE_2022_035)

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du fait que la mairie a mis en place, il y a quelques années, une régie concernant l’aire de camping cars.

Vu la diminution des fonds récoltés, Monsieur le Maire propose que la prestation soit gratuite, et donc de clôturer cette régie à compter du 01/01/2023.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré,

Décide de clôturer la régie à compter du 01/01/2023

Autorise le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

ACHAT DE 2 VITRINES EXTERIEURES ET DEMANDE DE SUBVENTIONS ( DE_2022_036)

Vu la nécessité d’acquérir 2 vitrines extérieures pour afficher des documents , M. le Maire présente au Conseil Municipal l’estimatif de cette dépense. Plusieurs devis ont été reçus. le Conseil municipal, après en avoir délibéré:

 Approuve le lancement de cette opération, selon les modalités de financement définies ci- après,

 Décide de solliciter, à ce titre, les subventions suivantes :

- Mâconnais Beaujolais Agglomération

- Toute autre aide susceptible de participer au financement de ce projet. Coût prévisionnel de l’opération :

475€HT, soit 570€ TTC- Autorise M. Le Maire à signer tout document relatif à cette opération et aux demandes de subventions s’y rapportant.

LOGICIEL CIMETIERE ( DE_2022_037)

Vu le devis n° 20180673CIM, signé le 31/05/2018 , avec le groupe ELABOR, pour la maintenance du logiciel cimetière, et qui arrive à échéance le 07/10/2022,

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal, d’un devis reçu de AGEDI (690€ incluant l’acquisition de la licence, l’installation du logiciel, l’intégration des plans et la formation), notre fournisseur actuel de logiciels métiers, et précise que le montant de 240 € correspond à l'acquisition de la licence logiciel cimetière et sera à payer une seule fois après l'installation. Le coût de la contribution annuelle n'augmentera pas si nous ajoutons le logiciel WIN-CIM, nous resterons dans la même tranche de tarif (cf contribution 2021).

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

Autorise le Maire à signer le devis de AGEDI, pour la somme de 690€ et tout document relatif à cette opération.

Vote de crédits supplémentaires - Décision modificative n°2 ( DE_2022_038) Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes : FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES

6411 Personnel titulaire 4000.00

65548 Autres contributions (SIVOM de l'Arlois) 4000.00

7381 Taxes additionnelles droits de mutation 8000.00

TOTAL : 8000.00 8000.00

INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES

020 Dépenses imprévues -200.00

2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 200.00

TOTAL : 0.00 0.00

TOTAL : 8000.00 8000.00

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

ADMISSION EN NON VALEUR ET DECISION MODIFICATIVE N°3 ( DE_2022_039) Vu le mandat d'annulation n°14 établi en 2021, à l'ordre de CCLS TSA 63001 92099 LA DEFENSE CEDEX, pour un montant de 641.83€

Vu le mandat n°418 établi en 2021, à l'ordre de CCLS TSA 63001 92099 LA DEFENSE CEDEX, pour un montant de 635.99€

Vu la non restitution à la commune de la somme de : 641.83 - 635.99 = 5.84€

Vu la demande du service Gestion Comptable de Mâcon, d'admission en non valeur pour 5.84€

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,accepte d’établir une admission en non valeur pour un montant de 5.84€

décide d'établir la décision modificative (n°3) suivante:

au 6541: 10€

au 7381: 10€

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal :

 Le RPQS (Rapport Prix Qualité Service) de l’assainissement collectif

 Le RPQS des déchets ménagers, tous deux fournis par MBA (Mâconnais Beaujolais Agglomération)

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

Choix du traiteur pour le repas de CCAS :

Après avoir consulté plusieurs devis, le Conseil Municipal retient celui de « Mille et une saveurs ».

Travaux :

 A faire :

o Concernant la route à sens unique, des remarques avaient été faites, suite aux travaux de 2021.Refaire le haut et le milieu de cette rue (prévu début novembre)

 En cours :

o L’arbre qui doit être planté au city stad, est commandé.

M. Laurent CONDEMINE informe le Conseil Municipal que les entretiens professionnels des

agents ont eu lieu courant octobre 2022.

M. Laurent CONDEMINE donne le compte rendu de l’AG des Maires ruraux de Saône et Loire,

qui a eu lieu le 08/10. Les thèmes de l’énergie et de l’écologie ont été abordés.

M. Laurent CONDEMINE donne le compte rendu du Conseil d’école qui a eu lieu à Pruzilly,

le 14/10 : 24 élèves sont scolarisés à Pruzilly, 83 élèves font partie de RPI.

Mme Camille D’ORAZIO donne le compte rendu de la réunion du CCJ qui a eu lieu début

octobre et signale l’arrivée de nouveaux jeunes. La prochaine réunion est prévue le 15/11.

M. Yannick DESBOIS fait remarquer que des panneaux « interdit aux motos et aux quads » se

trouvent sur des chemins, non loin du village. En fait, ils sont sur la Commune de Cenves.

Des panneaux, placés par une association, en bordure de route, pour signaler une manifestation,

ont été enlevés. Il est rappelé que les associations doivent demander l’autorisation d’implanter

de tels panneaux, aux communes concernées, et au département, s’il s’agit du bord d’une route

départementale.Début octobre, des plombs de chasse sont retombés sur des enfants. Les chasseurs ont été

contactés. Aucune faute n’a été commise de leur part, cependant, il serait peut-être opportun

d’augmenter la zone de sécurité.

Pour information, la chasse a lieu, à Pruzilly, les samedis, dimanches, jeudis et jours fériés.

M. Gilles PONCET donne le compte rendu de la réunion du 17/10, à Leynes, sur le tri des

déchets : les containers bleus vont disparaître. A compter du 01/01/2023, tous les emballages

iront dans le bac de tri (jaune)

Mme Corinne GUERIN et M. François LANÉRY donnent le compte rendu de la réunion du

syndicat des eaux où le RPQS sur l’eau potable a été présenté.

Mme Cécile MORIN informe le Conseil Municipal d’un passage dangereux pour les cyclistes,

non loin de la cabane de chasse.

M. Gilles PONCET et Mme Karine COINDARD donnent le compte rendu de la réunion du

SYDESL.

L’institutrice remercie la Commune pour la mise à jour des tablettes et l’achat de 2 ordinateurs.

Le SIVOM de l’Arlois a fêté ses 50 ans (qui auraient dû avoir lieu en 2021), en la présence de

M. le secrétaire général de la Préfecture, David Anthony DELAVOET, M. le Président de

MBA, Jean Patrick COURTOIS, M. le Conseiller départemental, Jean François COGNARD,

M. l’ancien Président du SIVOM, René DONDIN, et M. le Président actuel du SIVOM, Daniel

AUPOIL.

Economie d’énergie : l’éclairage public a déjà été réduit et tous les nouveaux lampadaires sont

en basse consommation.

M. le Maire fera un point avec le Président de l’association qui loue la salle des fêtes pour faire

du sport, concernant le coût du chauffage, vu que quelques séances ont été ou seront ajoutées

pendant les vacances.

Les vœux du Maire auront lieu le dimanche 08/01/2023 à 11h.

Prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 12/12 à 20h30, dans la salle de la mairie.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.