Compte-Rendu - qva525idindufon

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Compte-Rendu - qva525idindufon Document publié le Mercredi 26 février 2020 par la commune de Pruzilly. Lien du pdf (Compte-Rendu - qva525idindufon)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 26 février 2020

Convocation du 20 février 2020

L’an deux mil vingt, le 26 février à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques BENON, Maire. Etaient présents : Jean Jacques BENON, Gilles PONCET, Laurent CONDEMINE, Céline BALLOFFET, Brigitte BUYS, Emilie CHAUMONT, Jean-Yves FAURE, Christian GOBET et Alexandra ROCHE.

Etait excusé : François LANÉRY

Madame BUYS est nommée Secrétaire de Séance.

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 22 janvier 2020.

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Projet de budget 2020

Monsieur le Maire présente une première ébauche du budget 2020. Il précise que nous n’avons toujours pas connaissance des montants de subventions qui nous seront alloués. Les recettes d’investissement seront donc à compléter dès réception de ces données.

En dépenses d’investissement est prévu : l’enfouissement Télécom à l’entrée de Pruzilly qui n’a toujours pas été réglé, la dénomination des rues, panneaux, le parking à côté de la Mairie menant au vestiaire de l’école ainsi que la place handicapée, les travaux du SIVOM relatifs aux eaux pluviales sur la montée des Echelettes, le poste informatique de la Mairie et la participation au lave-vaisselle de la cantine du RPI.

Fin 2020, la réfection d’une canalisation sur la montée des Echelettes serait financée par le Syndicat des Eaux, le goudronnage serait ensuite réalisé par la SOCAFL et prévu au budget 2021. La réfection du parking à côté de l’église sera également à ajouter aux dépenses 2020. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents est favorable à cette première base de budget.

Délibération : rapport concernant l’adduction d’eau potable, exercice 2018

A la demande du Syndicat Intercommunal des Eaux du Mâconnais-Beaujolais, les communes doivent voter le rapport relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau, de l’exercice 2018. Ce rapport a été voté le 1er octobre 2019, lors de l’Assemblée Générale du Syndicat des Eaux. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, approuve ce rapport qui est affiché à la disposition du public, sur les panneaux du hall de la Mairie, prévus à cet effet.

Point sur la pose des plaques des numéros

Les plaques de noms des rues sont quasiment toutes posées, les numéros sont en cours par Hervé POITEVIN.

A la livraison, il manquait 4 panneaux qui nous seront peut-être livrés gracieusement. Un mail a été fait à La Poste le 20 février dernier afin de leur énumérer les différents points qui posent problèmes. Lors d’un rendez-vous avec La Poste, le 24 février, ils reconnaissent leur manque de conseils.

Point sur le déplacement possible des PAV

Les PAV pourraient être déplacés au cimetière. Le terrain étant pentu, la MBA doit revenir sur place afin de voir avec le SIVOM qui se chargerait des travaux. Dans 2 ans, en 2022, les PAV seront doublés.2

Etat des lieux avec Monsieur JUILLARD pour le chemin rural

Suite à notre demande faite auprès de l’Association des Maires de Saône-et-Loire, un rapport nous a été transmis le 18 février 2020.

Il nous indique qu’il est impossible d’échanger une partie de chemin rural. En effet, les chemins ruraux ne peuvent faire l’objet que d’une vente. Ici, la seule possibilité serait donc de procéder à une double vente : vente de la portion de chemin que la commune souhaitait initialement échanger, et acquérir, dans le même temps, la parcelle appartenant à l’administré. Il est rappelé que monsieur JUILLARD a refusé tout compromis avec la Mairie par courrier en date du 26 décembre 2019. Afin de clôturer ce dossier et finaliser l’opération de bornage engagée, un rendez-vous a été fixé avec le géomètre le 5 mars 2020 à 9h, sur place.

Le 5 mars 2020 après-midi, nous enverrons un courrier en lettre recommandée avec accusé de réception à Monsieur JUILLARD, lui demandant d’enlever les gravats du chemin rural avant le 5 avril 2020.

Informations et questions diverses

- Nous avons reçu une carte postale de Georges LUTAUD, en voyage au Québec.

- Le planning des réunions MBA du 1er semestre 2020 a été envoyé. Pour rappel, le Maire doit assister à ces réunions et s’il ne peut pas, le 1er adjoint le remplace.

- La MBA nous a envoyé la copie des courriers adressés à certains parents d’élèves de Pruzilly pour des problèmes qui ont lieu dans le bus, le 11 février dernier (jeux avec des allumettes, briquets).

Tour de table

Laurent CONDEMINE :

- Le Conseil Municipal aurait dû être davantage impliqué sur la dénomination des rues, plus de communication aurait également pu être faite auprès des habitants.

Brigitte BUYS :

- Certaines boîtes aux lettres seraient à changer.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.