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Procès Verbal - tj0au89zzewtkyc
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Pruzilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - tj0au89zzewtkyc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
Arrondissement de Mâcon
Canton de La Chapelle de Guinchay
MAIRIE DE PRUZILLY
71570 PRUZILLY
Tel : 03 85 35 11 94
E mail pruzilly.mairie@orange.fr
Site: http://www.pruzilly.fr
Compte rendu de la séance du 13 décembre 2021
L'an deux mil vingt et un, le treize décembre à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire, dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Laurent CONDEMINE, Maire.
Etaient présents : MM Laurent CONDEMINE, Gilles PONCET, Jean-Paul ACHKOYAN, Yannick DESBOIS, François LANÉRY, Mmes Céline BALLOFFET, Karine COINDARD, Cécile MORIN, Camille D’ORAZIO, Corinne GUÉRIN
Après avoir approuvé le procès-verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:
Décision modificative n°8 ( DE_2021_054)
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2021, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes : FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
65548 Autres contributions -2356.00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 2356.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Décision modificative n°9 ( DE_2021_055)
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2021, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes : INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
238 Avances versées commandes immo. incorp. -1411.00
2152 Installations de voirie 1411.00
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
ENGAGEMENT DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2022 ( DE_2021_056) M. le Maire rappelle au Conseil Municipal les dispositions de l’article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales qui permet au Conseil Municipal avant l’approbation du budget, d’autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget précédent.
Chapitre Crédits votés au BP
2021
DM Montants à prendre
en compte
20 14500 14500 21 29600 1234+ 1411 32245 23 61000 -1411 59589 Total 106 334 Montant maximum des dépenses autorisées : 106 334 x 25% = 26 583€
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
Autorise, jusqu’à l’adoption du budget primitif 2022, le Maire à mandater des dépenses d’investissement 2022 dans la limite de 26 583€ et répartis comme suit :
Chapitre N° programme Dénomination Montant
48 Matériel divers 8000
49 Bâtiments
communaux
10 583
238 Voirie 8000
Total 26583
APPROBATION DU RPQS DECHETS MENAGERS ( DE_2021_057)
Monsieur le Maire fait une synthèse du RPQS ( Rapport Prix Qualité Service) déchets ménagers 2020.
Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :
ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public déchets ménagers 2020, transmis par MBA (Mâconnais Beaujolais Agglomération).
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
Travaux :
Faits :
o Les PAV sont posés. Il reste à les habiller en bois.
o Les anciens PAV ont été enlevés.
o Le sol de la petite salle est presque terminé.
Il a été constaté que 2 tables avaient été tordues et 5 chaises cassées. De ce fait, un document concernant l’état des lieux de la salle des fêtes, a été mis en place.
Plusieurs membres du Conseil Municipal se portent volontaires pour faire les états des lieux entrant/sortant de la salle des fêtes : MM, Gilles PONCET, Jean-Paul ACHKOYAN, Mmes Karine COINDARD, Cécile MORIN, Corinne GUÉRIN. Le repas du CCAS s’est déroulé le 04/12, avec 34 convives. Globalement, les invités ont été ravis de cette manifestation.
Le Conseil Municipal remercie le Comité des fêtes pour le prêt de la vaisselle.
Suite à la météo hivernale, les astreintes de déneigement ont été avancées. La nouvelle organisation a été validée.
La maquette du bulletin municipal a été approuvée le 13/12. Il sera édité en fin d’année.
Notre demande de subvention « DETR » (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux), concernant l’achat d’un camion benne, a bien été reçue à la Préfecture et notre dossier est complet.
M. Laurent CONDEMINE donne le compte rendu du Conseil des Maires et informe le Conseil Municipal du versement, par MBA, d’une dotation de solidarité communautaire de 6888€, en 2022.
Une demande de devis, concernant la pose de disjoncteurs différentiels sur les candélabres, a été faite, relative à la pose des guirlandes en 2022 : il faut prévoir environ 200€ par candélabres.
Mme Camille D’ORAZIO donne le compte rendu de la réunion du CCJ et précise que les décorations de Noël ont été posées.
A propos de la parcelle B537, lieudit « La Croix Blanche » à Pruzilly, elle se demande si ce terrain n’aurait pas pu être planté en vignes et espère que cette parcelle ne sera pas construite, de quelque façon que ce soit, afin de garantir la tranquillité du voisinage.
M. Gilles PONCET donne le compte rendu de la réunion de MBA qui a eu lieu le 09/12 : présentation de la nouvelle organisation de la piscine de Mâcon : bonnets de bain obligatoires, horaires élargis sur la matinée
présentation de la redynamisation du centre-ville
accord de la subvention demandée (1393€) par la Commune de Pruzilly, concernant l’aménagement du placard de la mairie.
M. Laurent CONDEMINE informe le Conseil Municipal qu’un administré serait intéressé par
une coupe de bois. Nous devons nous renseigner sur les modalités de la mise en place
d’affouages.
Prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 17/01/2022 à 20h30.
Suite à la dégradation de la situation sanitaire, les vœux du Maire sont annulés.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.