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unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - 2022 11 15 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 26 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - 2022 11 15 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
COMMUNE D'UCHAUX
DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
NOVEMBRE
2022
18
HEURES
N°
OBJET
DES
DELIBERATIONS
D'ORDRE
Créances
irrécouvrables
: admission
en
|
Adoptée
2022-65
non-valeur
— Budget
ville
2022
Décision
budgétaire
modificative
n°2
:
Adoptée
2022-66
travaux
exécutés
d’office
— Budget
ville
2022 Installation
d’une
antenne
relais
de
Retirée
2022-67
radiotéléphonie
près
de
la station
d’épuration
des
Vincenty
Liaison
douce
: échange
de
la parcelle
Adoptée
2022-68
cadastrée
AI
n°4
appartenant
à
Madame
MONIER
et les
parcelles
AK
n°126
et AK
n°128
appartenant
à la
commune Acquisition
de
l’immeuble
LATOUR
Adoptée
2022-69
« Petite
épicerie
» cadastré
BC
n°20
Liaison
douce
: acquisition
de
la
parcelle |
Adoptée
2022-70
cadastrée
AI
n°5
Demande
de
subvention
: Fonds
de
Adoptée
2022-71
Concours
de
l’Intercommunalité
en
faveur
de
l’acquisition
d’un
immeuble
2022-72
Demande
de
subvention
: Fonds
de
Adoptée
Concours
de
l’Intercommunalité
en
faveur
de
travaux
de
rénovation
énergétique
2022-73
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Adoptée
Territoriale
2020-2022
2022-74
Convention
de
partenariat
avec
Adoptée
l'éducation
nationale
pour
la mise
en
place
d’un
espace
numérique
de
travail
(NT)
2022-75
Expérimentation
de
l’extinction
Adoptée
nocturne
de
éclairage
public