Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence
unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - 2025 02 05 Liste es Deliberations
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - 2025 02 05 Liste es Deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
D'UCHAUX
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE.
18 HEURES
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2025
N°
D'ORDRE
OBJET DES DELIBERATIONS
2025-06 Délégations d’attribution du conseil
municipal au Maire
A l’unanimité
2025-07 Règlement intérieur du conseil
municipal
À l’unanimité
2025-08 Désignation des membres de la
commission communale des impôts
directs : préparation de la liste des
membres
A l’unanimité
2025-09 Convention avec le centre de gestion 84
pour le réfèrent déontologue des élus —
Avenant
À l’unanimité
2025-10 Commission d’appel d’offres :
remplacement d’un membre suppléant
de la commission
A l’unanimité
2025-11 Commission consultative MAPA :
remplacement d’un membre suppléant
de la commission
À l’unanimité
2025-12 Commissions communales :
remplacement de deux membres
À l’unanimité
2025-13 Investissement : ouverture des crédits de
dépenses à hauteur d’un quart du
budget de 2025
Retirée
2025-14 Travaux exécutés d’office —
désencombrement cour insalubre située
rue de la chapelle au hameau des
Farjons — Budget ville 2025
A l’unanimité
2025-15 Modification de l’encaissement du droit
de place pour l’occupation du domaine
public hors marché forain
À l’unanimité
2025-16 Modification de l’encaissement du droit
de place pour l’occupation du domaine
public spécifique au marché foraïn
À l’unanimité 2025-17 | Ressources humaines : évolution dm À l'unanimité tableau des effectifs
2025-18 | Mise à disposition des véhicules À Punanimité municipaux aux élus et aux agents
2025-19 Convention entre la chambre
d'agriculture et la commune d’Uchaux | À l’uranimité
pour le marché de producteurs
2025-29 Convention de partenariat entre la Rejetée à la société Bee by By et la commune majorité :
d’Uchaux Pour :3
Contre : 16
2025-21 Convention portant création d’un À l’unanimité service jaridique commun entre la
communauté de communes Aygues
Ouvèze en Provence et la commune
d’'Uchaux
2025-22 Convention de mise à disposition À l’unanimité gracieuse de locaux communaux à la
communauté de communes Aygues
Ouvèze en Provence
2025-23 | Désignation des représentants de la À l’unanimité commune au sein de la CLECT instituée
par la communauté de communes
Aygues Ouvèze en Provence