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Déliberation - DEL2022 093 GAM Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service des déchets de Grenoble Alpes Métropole v
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2022 093 GAM Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service des déchets de Grenoble Alpes Métropole v)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2022
Publié le
lement
ID
: 038-213800683-20221212-DEL2022_093-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Champagnier
Séance
du
12
décembre
2022
Le
douze
décembre
deux
mil
vingt-deux
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DÉPARTEMENT
DE L'ISÈRE
Date
de
convocation
: 6 décembre
2022
Présents:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Hervé
ALOTTO,
Jean-Paul
JULIEN,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Sarah
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER),
Hubert
COLLAVET,
Nathalie
BARON
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 12
Absents
:
Elise
BRALET
(donne
pouvoir
à
Florent
CHOLAT),
Christine
:
CAVARRETTA
(donne
pouvoir
à
Hervé
ALOTTO),
Brigitte
ORGANDE
(donne
Nombre
de
pouvoirs :
3
pouvoir
à Nathalie
BARON)
Membres
votants
: 15
Secrétaire
de
séance
: Hervé
ALOTTO
DEL2022_093
: GAM
- Rapport
annuel
2021
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
des
déchets
de
Grenoble-Alpes
Métropole
L'élaboration
annuelle
d'un
rapport
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
collecte,
de
traitement
et de
valorisation
des
déchets
est
obligatoire
pour
l'organisme
en
charge
de
ces
compétences,
c'est
à dire
Grenoble-Alpes
Métropole.
L'exercice
comptable
de
la période
du
1° janvier
au
31
décembre
2021
constitue
la
référence
pour
toutes
les
données
présentées
dans
ces
rapports.
Vu
le
passage
en
Commission
Services
publics
de
proximité
du
15
juin
2022
;
Vu
l'adoption
par
le Conseil
Métropolitain
du
8 juillet
2022
dudit
rapport;
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
2021
sur
le prix
et
la qualité
du
service
des
déchets
de
Grenoble-Alpes
Métropole.
Florent
CHOLAT.
Hervé
ALOTTO
\
Maire
Secrétaire
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
1 Transmission
en
préfecture
le : ?
1 DEC,
202?
É
ï
1
'
1
1
1
À Pubile: 2 1 DEC, 2022 Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
12
décembre
2022
- Délibération
2022_093
Page
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