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Déliberation - Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 28 mars 2024
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 28 mars 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal du jeudi 28 mars 2024 – Ordre du jour
26 mars 2024 Page 1 sur 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024
________________________________________________________________
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 8 février 2024
ADMINISTRATION GENERALE
1. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des dispositions des articles L.2112-22 et L.2112-23 du Code général des collectivités territoriales
CULTURE ET PATRIMOINE
2. Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des remparts - Accords-cadres - Lancement de la consultation et signature des accords-cadres
3. Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration et l'extension de la médiathèque centrale - Avenant au marché
4. DIDAM - Exposition "ZIGOR, Vivre la pente"
5. Fonds de dotation Bayonne Pays Basque Cultures - Signature de conventions de mécénat
6. Cession d’oeuvres de la Ville pour une vente aux enchères proposée dans le cadre du projet "Place des Femmes de la Résistance"
ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE
7. 19 avenue de l’Interne Jacques Loëb - Acquisition auprès de l’association paroissiale Saint Léon de Marracq d'un terrain non bâti
DEVELOPPEMENT DURABLE
8. Règlement du Budget Participatif n°3
DEVELOPPEMENT URBAIN
9. Suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain du centre ancien de Bayonne - Avenant n°1 au marché
10. Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien, préservation et valorisation du patrimoine
DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS
11. Accessibilité des itinéraires piétons - Convention constitutive d'un groupement de commandes
ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION
12. Convention Territoriale Globale 2023-2026
13. Restructuration et extension du Groupe scolaire du Prissé - Avenants aux marchés de travaux
ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS
14. Prêt de l'exposition « La nature face aux flammes » au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement Littoral basque
FETES TRADITIONNELLES
15. Gares routières Fêtes de Bayonne - Convention avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque Adour Conseil municipal du jeudi 28 mars 2024 – Ordre du jour
26 mars 2024 Page 2 sur 2
FINANCES
16. Soutien au monde associatif - Attribution de subventions
17. Pharmacie de la Nive - Exonération exceptionnelle de la redevance d'occupation temporaire du domaine public
18. Tarifs des droits de voirie à compter du 1er juillet 2024
FONCIER
19. 5 rue des Cordeliers - Acquisition d'un immeuble - Convention de portage foncier avec l'EPFL Pays Basque
20. Château Neuf - Modification de la convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association "Centre de Documentation et d'Archives d'Architecture"
21. Château Neuf - Modification de la convention de mise à disposition de locaux au profit des associations "Société Sciences Lettres et Arts" et "Université du Temps Libre"
22. Rue du Foirail - Demande de dépôt d'autorisation d'urbanisme par Habitat Sud Atlantic (HSA)
MARCHES PUBLICS
23. Opérations de nettoyage des espaces publics - Signature de l'accord-cadre
24. Vérifications et maintenance des systèmes de Sécurité Incendie (SSI), des moyens d'extinction au gaz - Avenant n°1 au marché conclu avec la société A.M.S.
25. Travaux d'entretien, d'aménagement et de construction du patrimoine immobilier - Accords-cadres - Avenants de reconduction anticipée des contrats
POLITIQUE DE LA VILLE
26. Contrat de Ville 2024/2030
RESSOURCES HUMAINES
27. Convention de mise à disposition d'agents des services municipaux de la Ville de Bayonne auprès du Syndicat Intercommunal de la Nive Maritime
28. Modification du tableau des effectifs
SOLIDARITES
29. Convention de partenariat entre la Ville de Bayonne et la Communauté d'Agglomération Pays basque pour le fonctionnement du centre Pausa
30. Convention de partenariat entre le Centre hospitalier Côte Basque et la Ville de Bayonne pour le dispositif Equipe Mobile Santé Vulnérabilité (EMSV)
COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES
31. Syndicat intercommunal de la Nive maritime - Élection d'un nouveau délégué suppléant de la commune