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unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste des deliberations CM du 07 fevrier 2023
Document publié le Mardi 7 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste des deliberations CM du 07 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 – SIRET : 21570155800011 mairie@courcelleschaussy.com - Site : www.courcelleschaussy.com
Courcelles-Chaussy, le 08 février 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 1 du Conseil Municipal du 07 février 2023 : Affaire foncière – Vente d’une parcelle Approuvée
DCM 2 du Conseil Municipal du 07 février 2023 : Marchés publics – avenant n°1 pour le marché de travaux de voirie 2021
Approuvée
DCM 3 du Conseil Municipal du 07 février 2023 : Finances – subventions à l’amicale des sapeurs-pompiers Approuvée
DCM 4 du Conseil Municipal du 07 février 2023 : Finances – Subvention à l’association Une rose un Espoir Approuvée
DCM 5 du Conseil Municipal du 07 février 2023 : Finances – anticipations budgétaires pour le budget primitif 2023 Approuvée
DCM 6 du Conseil Municipal du 07 février 2023 : CCHCPP – Convention relative à l’instruction des autorisations, déclarations préalables et demandes en matière d’urbanisme Approuvée
DCM 7 du Conseil Municipal du 07 février 2023 : Infos et points divers
Le Maire,
Luc GIAMBERINI