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Procès Verbal - oj 05 06 17
Document publié le Lundi 5 juin 2017 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 05 06 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2017
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MINICIPAL DU 2 MAI 2017.
2. TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE TROIS ACCES A DES PARCELLES AGRICOLES
3. CREATION D’UNE MARE PEDAGOGIQUE A L’ECOLE DES QUATRE MONTAGNES
4. VENTE DU BATIMENT DE LA CURE A L’ASSOCIATION LEPETIT MATEO
5. REALISATION D’AMENAGEMENTS DU COL DE PORTE PAR LE SIVOM DE CHAMECHAUDE
6. VALIDATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SIVOM DE CHAMECHAUDE
7. CREATION D’UN POSTE DE PLACIER AU MARCHE HEBDOMADAIRE
8. MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
9. ADOPTION DES TARIFS ET DES PERIODES D’OUVERTURE DE LA PISCINE ET DU TERRAIN DE TENNIS DE LA DIAT