Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 5 oj pour affichage 02 05 18
Procès Verbal - 5 oj pour affichage 02 05 2022
Procès Verbal - 02 oj pour affichage 01 02 2021
Procès Verbal - 8 oj pour affichage 05 09 2022
Procès Verbal - 11 oj pour affichage 02 12 2024
Procès Verbal - 12 oj pour affichage 02 12 2019
Procès Verbal - 04 oj pour affichage 05 04 2021
Acte Administratif - 02 oj pour affichage 01 06 2020
Procès Verbal - 06 oj pour affichage 09 06 2023
Procès Verbal - 2 oj 05 02 18
Procès Verbal - 05 oj pour affichage 02 05 2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 oj pour affichage 02 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 Mai 2023
20H30 Salle du conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2023
2. DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
3. DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRINCIPAL
4. PROJET DE SENTIERS INTER HAMEAUX – DEMANDES DE SUBVENTIONS
5. MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE – AUTORISATION AU MAIRE POUR SIGNER LA PROMESSE DE BAIL COMMERCIAL EN L’ETAT DE FUTUR ACHEVEMENT
6. COUPES DE BOIS DANS LES FORETS COMMUNALES
a. Parcelles AL 10 AE 409 et AE 454 non soumises au régime forestier
b. Etat d’assiette des coupes 2023 et 2024 pour les parcelles relevant du régime forestier
7. TARIFS HORAIRES DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES
8. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES
9. DESIGNATION DE NOUVEAUX REPRESENTANT A L’ASSOCIATION NORDIC ISERE