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Ordre du Jour - ordre du jour cm 05 11 25 Document publié le Mercredi 5 novembre 2025 par la commune de Romagne. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 05 11 25)Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Banque, AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 24/10/2025, se réunira le :

Mercredi 5 novembre 2025 à 18 heures 30 - Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

Approbation procès-verbal du CM du 25/09/2025

Partie délibérative :

- Convention adhésion au service de médecine préventive CGD86

- Révision statuts du SMVCS (Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud) - Avis sur autorisation unique pluriannuelle de prélèvement de l'OUGC Cogest'eau - Adhésion à la convention de participation mutuelle santé du CDG de la Vienne au 1er janvier 2026 et participation financière

- Indexation loyer boulangerie

- Bar restaurant : validation nominative du preneur

- Décision modificative N°1 BIC

- Création poste permanent adjoint technique

- Autorisation à pourvoir un emploi permanent par un contractuel adjoint technique - Demande de subvention association au Fil d’Anne

Partie informative :

- Droit de préemption parcelles K 1081, 1116, 1120, 1347 et 1321 (9 Grand Rue) - Virement de crédit n°2 BP - correction titre 2024

- Demande installation de banderoles "stop éolien"

- Achat d'une cage "chenil" et convention avec un refuge

- Date prochain conseil municipal

- Demande location matériel

Questions diverses