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Déliberation - a5suspbygrqhzmp
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Trévignin.
Lien du pdf (Déliberation - a5suspbygrqhzmp)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Justice et droit,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 mars 2024
______________
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DÉPARTEMENT
DE LA SAVOIE
N° OBJET Décision
20240325-01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
20240325-02 Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal Approuvée à l’unanimité
20240325-03
Approbation du compte de gestion 2023 du budget
Lotissement Clairfleurie Approuvée à l’unanimité
20240325-04
Approbation du compte administratif 2023 du budget
principal
Approuvée à l’unanimité (Monsieur
le Maire quitte la salle au moment du
vote comme le prévoit la législation)
20240325-05
Approbation du compte administratif 2023 du budget
Lotissement Clairfleurie
Approuvée à l’unanimité (Monsieur
le Maire quitte la salle au moment du
vote comme le prévoit la législation)
20240325-06
Affectation du résultat du budget principal de l’exercice
2023 Approuvée à l’unanimité
20240325-07 Vote des taux d’imposition 2024 Approuvée à l’unanimité
20240325-08 Vote du budget primitif 2024 du budget principal Approuvée à l’unanimité
20240325-09
Vote du budget primitif 2024 du budget Lotissement
Clairfleurie Approuvée à l’unanimité
20240325-10
Création du SIVOS « Le Revard » et Approbation des
statuts Approuvée à l’unanimité
20240325-11 Désignation des délégués au SIVOS « Le Revard » Approuvée à l’unanimité
Mairie de Trévignin 20240325-12 Délibération instaurant la Prime Pouvoir d'achat
exceptionnelle Approuvée à l’unanimité
20240325-13 Acquisition terrain Secteur des Combes Approuvée à l’unanimité
20240325-14 Achat Balayeuse (Tracteur) Approuvée à l’unanimité