Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - PV 2025
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil 2025 01 002
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil 2025 01 002)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Investissement et développement économique,
Le
®
UC
BERC
Communauté de
communes Conseil
Communautaire
Séance
du
30 janvier
2025
Délibération
Conseil
N°
2025
01
002
:
Intercommunalité
—
Désignation
de
représentants
de
la
Communauté
de
communes
dans
les
organismes
extérieurs
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 30
janvier
à
18
heures
30.
Le Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de Communes
Loir-Lucé-Bercé
s'est réuni
au
siège
situé
1 place
Clémenceau
| 72500
Montval
sur
Loir,
sous
la
Présidence
de
M.
Hervé
RONCIERE
;
les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmis
par
la
voie
du
courriel
aux
conseillers
communautaires
le
23/01/2025.
La
convocation
et l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
au
siège
de
la Communauté
de
Communes
Loir-Lucé-Bercé
le
même
jour
et
au
siège
de
chacune
des
Communes
membres
et
publiés
dans
la
presse
et
sur
notre
site
internet.
| En exercice
|39
[Présents
| 29
[Pouvoirs
|
6
[Votants
|
35
|
Etaient
présents
:
M.
Hervé
RONCIERE,
Président
Mme
Claude
ALLAIRE
; M.
Sylvain
BIDIER
; M.
Diego
BORDIER
; M.
Bruno
BOULAY
; Mme
Michelle
BOUSSARD
; M.
Francis
BOUSSION
;
Mme
Sylvie
CHARTIER;
M.
Alain
CHEVALLIER
;
M.
Jean-Michel
CHIQUET;
Mme
Claire
COULONNIER;
Mme
Martine
CRINIERE;
M.
Alain
GUILLOIS;
M.
Vincent
GRUAU
;
M.
Dominique
LANGEVIN
;
M.
Guy
LECLERC
;
M.
Jérôme
LEONARD
;
M.
Pascal
MARIE;
Mme
Myriam
MARTINEAU
;
M.
François
OLIVIER
;
M.
Dominique
PETER;
Mme
Fabienne
PINÇON;
M.
Patrick
RENARD;
Mme
Marie-France
REYMOND
;
M.
Gérard
RICHARD
;
M.
Joël
TABAREAU
;
M.
Philippe
TOURNADRE
; Mme
Monique
TROTIN
; M.
Philippe
WEHRLE.
Absents/Excusés
ayant
donné
procuration :
Absents/excusés
Pouvoir
à
Sabrina
DUCHESNE
Hervé
RONCIERE
Galiène
COHU
Martine
CRINIERE
Pascal
DUPUIS
Sylvie
CHARTIER
Michel
DUTHEIL
Marie-France
REYMOND
Dominique
PETER
Myriam
MARTINEAU
Agnès
VERDIER
Francis
BOUSSION
Sabrina
RAPPART
Excusée
Laure
DUTERTRE
Excusée
Monique
GAULTIER
Excusée
Laurent
TOUET
Excusé
Secrétaire
de
séance
: Guy
LECLERC
Y
assistaient
:
e
Ophélie
RONDET -— Directrice
Générale
Adjointe
o
Coline
BOUFFETEAU
- Responsable
du
pôle
Solidarités,
Culture,
Tourisme,
Sport
Date
d'affichage,
de
publication
ou
de
notification
de
la délibération
: 06/02/2025
M
le Président
expose :
1 place
Clémenceau
:
:
02
43
38
17
17
Château
du Loir
N#27
www.loirluceberce.fr
©
secretariat@lolrluceberce
fr
72500
Montval-Sur-Loir
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 5 0 1 3 0
- 2 5 _ c c l l b _ 0 0 0 8
- D E
e n
d a t e
d u
0 4
/ 0 2
/ 2 0 2 5
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 5 _ c c l l b _ 0 0 0 8 Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
13
août
2024
portant
modification
des
statuts
de
la communauté
de
communes,
Considérant
que
pour
l'exercice
de
ses
compétences,
la
communauté
de
communes
a
adhéré
à divers
organismes
extérieurs
au
sein
desquels
siègent
des
représentants
désignés
par
le conseil
communautaire
;
Considérant
que
pour
les
syndicats
mixtes
fermés,
l'article
L5711-1
du
CGCT
prévoit
que
pour
l'élection
des
délégués
des
EPCI
dotés
ou
non
d'une
fiscalité
propre
au
comité
du
syndicat
mixte,
le
choix
de
l'organe
délibérant
peut
porter
sur
l'un
de
ses
membres
ou
sur
tout
conseiller
municipal
d'une
commune
membre
;
Considérant
que
par
délibération
n°2020
07
045
en
date
du
23
juillet
2020,
modifiée
par
délibération
n°2022
02
012
en
date
du
24 février 2022,
le conseil
communautaire
a procédé
à
la
désignation
de
représentants
au
sein
du
PETR
pour
d'une
part
le
comité
syndical
et
d'autre
part
diverses
commissions
dont
la
commission
Energie
Climat
;
Considérant
que
par
délibération
n°2020
07
045
en
date
du
23
juillet
2020,
le
conseil
communautaire
a
procédé
à
la
désignation
de
représentants
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
pour
l'alimentation
en
eau
potable
de
la
Région
de
Mayet
;
Considérant
que
par
délibération
n°2020
07
045
en
date
du
23 juillet 2020,
modifiée
par
la
délibération
n°2021
04
046
en
date
du
15
avril
2021,
le
conseil
communautaire
a
procédé
à la désignation
de
représentants
au
sein
du
Syndicat
Mixte
du
Val
de
Loir
;
Considérant
que
par
délibération
n°2020
07
045
en
date
du
23
juillet
2020,
le
conseil
communautaire
a
procédé
à
la
désignation
de
représentants
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Collège
Paul
CHEVALLIER
(le Grand-Lucé) ;
Considérant
que
par
délibération
n°2020
09
055
en
date
du
15
septembre
2020,
le conseil
communautaire
a
procédé
à
la
désignation
de
représentants
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Centre
Social
Rural
de
Lucé
Considérant
que
par
délibération
n°2020
12
103
en
date
du
17
décembre
2020,
le conseil
communautaire
a
procédé
à
la
désignation
de
représentants
au
sein
de
la
Mission
Locale
Sarthe
et
Loir
;
Considérant
qu'en
raison
de
la
démission
de
Monsieur
MORANÇAIS
Alain
de
l’ensemble
de
ses
mandats
électifs
et
des
élections
municipales
intervenues
sur
la
commune
de
Lavernat,
il y
a
lieu
de
procéder
à
la
désignation
de
nouveaux
représentants
désignés
au
sein
des
divers
organismes
extérieurs
mentionnés
ci-dessus ;
Considérant
également
les
démissions
de
Monsieur
CHIQUET
Jean-Michel
et
de
Madame
TRAPPLER
Catherine,
en
leur
qualité
de
Maire
des
communes
de
Luceau
et
de
Saint
Pierre
du
Lorouër,
Après
avoir
recueilli
les différentes
propositions
et vu
les candidatures
présentées,
Le
Conseil
Communautaire,
Après
en
avoir délibéré,
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 5 0 1 3 0
- 2 5 _ c c l l b _ 0 0 0 8
- D E
e n
d a t e
d u
0 4
/ 0 2
/ 2 0 2 5
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 5 _ c c l l b _ 0 0 0 8 1.-
Décide
de
modifier
la
désignation
de
ses
représentants
au
sein
des
organismes
extérieurs,
comme
suit :
Comité
syndical :
Se
portent
candidates
en
remplacement
de
Messieurs
MORANCAIS
et
CHIQUET :
-
Madame
Fabienne
PINÇON
-
Madame
Myriam
MARTINEAU
-
Madame
Claude
ALLAIRE
A
l'issue
d'un
vote,
sont
proclamés
les
résultats
suivants :
-
Madame
Fabienne
PINÇON :
9
-
Madame
Myriam
MARTINEAU
: 30
-
Madame
Claude
ALLAITRE
: 28
Ainsi
les
représentants
désignés
pour
représenter
la
communauté
de
communes
et
siéger
au
comité
syndical
du
PETR
sont
désormais
les
suivants :
Nbre
|Civilité
| Nom
Prénom
Commune
d'origine
:
1
M.
RONCIERE
Hervé
Montval
sur
Loir
2
M.
DUPUIS
Pascal
Le
Grand
Lucé
3
Mme
|COHU
Galiène
Loir
en
Vallée
4
M.
TOURNADRE
Philippe
Montval
sur
Loir
5
Mme
| TROTIN
Monique
Marçon
6
M.
PETER
Dominique
Chahaignes
7
M.
LECLERC
Guy
Beaumont
sur
dême
8
M.
GRUAU
Vincent
Jupilles
9
Mme
| REYMOND
Marie-France
La
Chartre
sur
le
Loir
10
Mme
| BOUSSARD
Michelle
Saint
Pierre
de
Chevillé
11
M.
SALMON
Eric
Loir
en
Vallée
(la
Chapelle
Gaugain
12
M.
BOUSSION
Francis
Courdemanche
13
Mme
| MARTINEAU
Myriam
Pruillé
l’Eguillé
14
Mme
| ALLATRE
Claude
Nogent-sur-Loir
Commission
Energie
Climat :
Nbre
|Civilité | Nom
Prénom
Commune
d'origine
:
1
M.
PETER
Dominique
Chahaignes
2
Mme
| MANCEAU
Jacqueline
Dissay/s
Courcillon
3
M
CHEVALLIER
Alain
Montreuil-le-Henri
e
TITULAIRES
SUPPLEANTS
9 von
Nom
Prénom
Nom
Prénom
d'origine
RABOT
Pascal
GOETZ
Mélanie
Lavernat bn
CHIQUET
Jean-Michel
EVRARD
Daniel
DARONDEAU
Jean-Michel
OLSZTYNSKI
Bernard
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 5 0 1 3 0
- 2 5 _ c c l l b _ 0 0 0 8
- D E
e n
d a t e
d u
0 4
/ 0 2
/ 2 0 2 5
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 5 _ c c l l b _ 0 0 0 8 Ces
désignations
devront
être
complétées
ultérieurement.
Communes
d'origine
12
titulaires
(Nom
Prénom)
12
suppléants
(Nom
Prénom)
Beaumont
Pied
de
Bœuf
BOUGAS
Sébastien
FERRERO
Rémy
Dissay
sous
Courcillon
BOURIN
Philippe
CHAUVIN
Alain
Flée
MANCEAU
Dominique
GAULTIER
Monique
Jupilles
HELLEGOUARC'H
Frédérique
|
LEWANDOWSKI
Nastasia
Lavernat
BENARD-LEQUIPE
Agnès
JOUSSE
Anne
Laure
Luceau
RIBOUILLEAULT
Dominique
PELTIER
Sylvie
Montval
sur
Loir
(3)
OLIVIER
François
MEAUDRE
Martial
Communes
déléguées
: | ALLARD
Gérard
FONTAINE
Alain
Château
du
Loir
TOURNADRE
Philippe
FOURMY
Delphine
Montabon Vouvray
sur
Loir
Nogent
sur
Loir
ALLAIRE
Claude
HUGER
Jean-Luc
Saint
Pierre
de
Chevillé
BIGNON
Benjamin
GASIOR
Jacky
Thoiré
sur
Dinan
ABRAHAM
Michel
LENOIR
Gérard
Etablissements
scolaires
1
Titulaire
1 Suppléant
CA
Collège
de
Bercé
Montval
sur
Loir/Luceau
PINÇON
Fabienne
ALLAIRE
Claude
Collège
Paul
CHEVALLIER
(Le
Grand
Lucé)
RENARD
Patrick
BRANCHU
Evelyne
Civilité
Nom
Prénom
Commune
d'origine
Mme
VERDIER
Agnès
Villaines
sous
Lucé
Mme
MARTINEAU
Myriam
Pruillé
l'Eguillé
Mme
AURIAU
Céline
St
Georges
de
la
Couée
M.
BOUSSION
Francis
Courdemanche
Mme
BERNARD
Chantal
Le
Grand
Lucé
Mme
BRANCHU
Evelyne
St
Pierre
du
Lorouër
M.
RENARD
Patrick
St Vincent
du
Lorouër
Titulaires
Suppléants
VERDIER
Agnès
BOUSSION
Francis
MARTINEAU
Myriam
GANNÉ
Monique
CRINIERE
Martine
ALLATRE
Claude
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 5 0 1 3 0
- 2 5 _ c c l l b _ 0 0 0 8
- D E
e n
d a t e
d u
0 4
/ 0 2
/ 2 0 2 5
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 5 _ c c l l b _ 0 0 0 8 2.-
Mandate
M.
le Président
pour
l'exécution
de
la présente
décision.
Adopté
à
l'unanimité
Le
Président
Le
Secrétaire
de
séance
M.
Hervé
RONCIERE
M.
Guy
nn
Coup
ET
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 5 0 1 3 0
- 2 5 _ c c l l b _ 0 0 0 8
- D E
e n
d a t e
d u
0 4
/ 0 2
/ 2 0 2 5
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 5 _ c c l l b _ 0 0 0 8